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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des référés
6865857072b7e1b6bf1dd097
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SGC2 BERCEAU DES ROIS. Aucune défense au fond ou fin de non recevoir n’ayant été présentée par la S.A.R.L.
Source officiellecr
6137256dcd5801467741da3b
5 mars 1996
5 mars 1996
fond du landau; qu'il a situé ces faits vers minuit et demi, le 7 mai, en précisant qu'il était alors "sous le coup d'une exaspération"; qu'il ajoutait que lorsqu'il avait plaqué le bébé dans son berceau
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Madame Adelaïde Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873424cc0c3e2e3be8c1
7 juillet 2022
7 juillet 2022
représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assisté par Me Gilles FOURISCOT, avocat au barreau de PARIS Madame
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307643_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2023, la société Le Berceau d'Afrique, représentée par Me Dmoteng Kouam, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2500759_20250210
10 février 2025
10 février 2025
de Born (Périgueux) ; 3°) d'ordonner à la rectrice d'académie d'affecter leur fils dans le lycée Bertran de Born et au directeur de ce lycée de procéder à son inscription sans délai.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea2
15 janvier 2015
15 janvier 2015
de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Compagnie d'assurances GENERALI IARD prise en la personne de ses représentants légaux no Siret 552 062
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0ddec25a97f0381f5010
3 octobre 2014
3 octobre 2014
de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représenté par Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Marie-Hélène MANDON, avocat
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01085_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés L'Estran du Croisic, Chellet Berteau production, Coquillages croisicais, l'EARL Josso, la SARL Josso, la
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2308159_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juillet 2023, la société Le Berceau d'Afrique, représentée par Me Dmoteng Kouam, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c7
3 avril 2012
3 avril 2012
Pierre-André D..., pilote de la fonction "essieu/berceau/BI" et hiérarchiquement à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200424
15 mars 2012
15 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 9 novembre 2010), que Mme X..., salariée de la société Berthéas
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2505043_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
qui ont été effectivement réservés chaque année par la commune afin que celle-ci puisse s'assurer qu'elle n'a pas versé des sommes au titre de la compensation de service public pour des berceaux qu'elle
Source officielleSécurité sociale
616398d49c0939beba85f4b1
9 novembre 2010
9 novembre 2010
BERTHEAS et compagnie de sa demande fondée sur les frais irrépétibles.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2500680_20250207
7 février 2025
7 février 2025
de Born (Périgueux) ; 3°) d'affecter leur fils au lycée Bertran de Born de Périgueux en classe de terminale générale ; 4°) d'enjoindre au proviseur de ce lycée de procéder à cette inscription sans
Source officielleChambre 2-3
69d3349ecdc6046d4743f6a8
1 avril 2025
1 avril 2025
[J] [S] représentant la société de droit américain [Adresse 2] (Etats-Unis), elle-même présidente de la SAS SIMPLIFIELD, absent, comparant par Me Philippe Berteaux du Cabinet WILINSKI & BERTEAUX WB-LEGAL
Source officielleCour d'Appel
MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A
6253cbbabd3db21cbdd8e195
8 février 2010
8 février 2010
.-33300 BORDEAUX SELARL MALMEZAT PRAT prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de l'EURL L'ANSE DE BERTHEAUME domicilié en cette qualité, 123 avenue Thiers-33100 BORDEAUX
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2512207_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2025, la société Le Berceau d'Afrique demande au juge des référés du Tribunal d'annuler la décision du 4 juillet 20205 par laquelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
643f88d6ad85da04f53a3bde
18 avril 2023
18 avril 2023
de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier 20160058 SA AXA FRANCE IARD es qualité d'assureur de la Société QUALICONSULT et agissant
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c510
22 mai 2008
22 mai 2008
du vérin n'était pas le berceau d'origine, ni les brides du berceau du vérin, celles en place étant de dimension moindres.
Source officiellePage 5 sur 869