au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Géraldine ARBANT de l’AARPI BIRD & BIRD, avocats au barreau de PARIS (avocat plaidant) INTERVENANTS VOLONTAIRES SELARL [F] & ASSOCIES, prise en la

à verser à la société Birdies la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; débouté la SAS Birdies du surplus de sa demande formée de ce chef.

[O] [F] et louée par ce dernier en libre service auprès de la société Bird Rides France (la société Bird) par le biais d'une application dédiée.

& Bird, conseil de Renault, auprès de la Caisse de Règlement Pécuniaire des Avocats (CARPA).

avec la société BIRD FORMATION * DIRE ET JUGER que Monsieur [G] a été réglé de toutes ses prestations effectuées au bénéfice de la société BIRD FORMATION * DIRE ET JUGER que Monsieur [G] n'a subi aucune

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS BIAS, dont le siège social est

Sur les conclusions présentées par la société Green Bird : 2.

Ce courrier recommandé avec accusé de réception ne déclenchait aucune réaction de la part de la Société BIKA DISTRIBUTION.

OULIE, greffier de chambre Exposé des faits et procédure : La société Bird est la holding du groupe hôtelier Millésime.

Arnaud X... de Biran, 2 / Mme Evelyne X... de Biran, demeurant ensemble Mas des Murailles ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre

Bien que régulièrement assignée par remise à étude, la société Sandra Bibas Holding n'a pas constitué avocat.

X..., dans ses conclusions reprises à la barre, faisait valoir que sa rémunération était inférieure à celle des autres cadres et faisait sommation de communiquer à la BIA la grille des salaires et les

BACOU, greffier, avons entendu : Birane X...

à la SCI BIRE COMMODORE 1985 une sommation de payer en date du 15 novembre 2024.

QUE CEUX DE SES MEMBRES QUI DISPOSENT D'UN APPAREIL TELEPHONIQUE A BORD DE LEUR TAXI NE PEUVENT UTILISER LA BORNE TELEPHONIQUE INSTALLEE PAR LE SYNDICAT A LA STATION PRINCIPALE DE TAXIS ; QUE BIRRAUX

Y..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la SCI Birdie, les conclusions de M.

ont signé les 26 et 28 Octobre 2004 avec la SCI BIRDIE une promesse synallagmatique de vente sous conditions suspensives.

DECIDE: Article 1er : La requête de la société Bird Production est rejetée.