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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01210

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon la décision confirmative attaquée (Haut Conseil du commissariat aux comptes, 12 février 2009), que la société Cabinet Blanchard

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01234

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon la décision confirmative attaquée (Haut Conseil du Commissariat aux comptes, 12 février 2009), que la société Cabinet Blanchard

Source officielle
CC

comm

6079d3759ba5988459c5968c

Cassation

23 septembre 1981

23 septembre 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 13 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967, ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE DES "ETABLISSEMENTS BLANCHARD" (SOCIETE

Source officielle
CC

civ2

60794bb69ba5988459c43adc

Cassation

5 octobre 1977

5 octobre 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DE JOUR, DANS UNE RUE, LE CAMION DE MAILLE PILOTE PAR SON PREPOSE BLANCHARD QUI EFFECTUAIT UN DEPASSEMENT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2414675_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 septembre 2024, la société HPL Blanchard demande au tribunal d'annuler les arrêtés en date des 31 décembre 2020, 25 janvier 2021, 1er et 4

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01528

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Transports Blanchard-Coutand et la condamne à payer à M.

Source officielle
CC

comm

61372416cd58014677412168

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

a assigné cette dernière en paiement de ses pertes de gestion ; que la société Blanchard ayant été mise en liquidation judiciaire, Mme X..., désignée liquidateur, est intervenue pour reprendre l'instance

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007764047

Admin. suprême

21 octobre 1988

21 octobre 1988

vertu du l'arrêté du Conseil d'Etat à intervenir pour toute la période comprise entre la date du paiement et la date du remboursement ; 4° subsidiairement condamne la société Bernard et la Société Blanchard

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a76f9cdc6046d47750ca2

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LES [Localité 1] D'AUVERGNE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pauline CORDIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 ***** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de Chambre

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68cb9bad7dd929ee6ab785b6

Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

nationalité Française né le 15 Juin 1980 à [Localité 9] (71) [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Carole FOURNIER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE ***** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e45

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

C/ SARL AGENCE BLANCHARD BUTTAZZONI APPELANTE :Madame Elise X... ...

Source officielle
CC

comm

613723cacd5801467740e359

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Furukawa équipement, dont le siège est ..., 69740 Genas, en cassation d'un arrêt rendu le 18 août 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Blanchard

Source officielle
CC

soc

6137239ccd5801467740c01d

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

pourvoi formé par Mme Mireille X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1998 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société SCM Soinne et Blanchard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00263

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

cession arrêté le 29 décembre 2008 au profit de la société Bernard Krief Consulting, devenue Krief Group, avec faculté de substitution au profit de sociétés à constituer ; que les sociétés SDC et Blanchard

Source officielle
CC

civ1

61372349cd58014677407cea

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

Editions du Jaguar, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société Imprimerie Blanchard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616274037705f25f43643fdc

Appel

6 février 2014

6 février 2014

assistée de : Me Emmanuel BONITEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0533 ; substitué par : Me Cécile FLICHY, avocat au barreau de PARIS, toque : C1975 DEFENDERESSE A LA REQUETE : SAS BLANCHARD

Source officielle
CC

soc

6079b0b79ba5988459c4fa9e

Cassation

11 octobre 1979

11 octobre 1979

LE PERSONNEL DE L'ENTREPRISE; ATTENDU QUE RENOUX, SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE MAISON ERSIC DECLAREE LE 10 MARS 1976, QUI AVAIT, LE 23 MARS SUIVANT, LICENCIE AVEC EFFET IMMEDIAT BLANCHARD

Source officielle
CA

2ème chambre

6801dc9e2d41c0a3fc6ec9d3

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

BJB, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [W] [J], décédé le 30 mars 2023 Monsieur [O] [J], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-marie BEDRY de la SELARL BEDRY- JULHE-BLANCHARD

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2509247_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Pic-Blanchard, avocate de M.

Source officielle
CC

civ2

60794bba9ba5988459c43c91

Cassation

9 mars 1978

9 mars 1978

AYANT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, DANS SON PROPRE VEHICULE AUTOMOBILE, DONT ELLE AVAIT CONFIE LA CONDUITE A SON FIANCE BLANCHARD, LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE THIONVILLE ASSIGNA

Source officielle