Boscheron, conseiller, les observations de Me Pradon, avocat de la SCA Blanchet, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Me Georges Y..., agissant en sa qualité d'administrateur provisoire de l'Office notarial de la SCP Rémy-Blanchard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Rémy-Blanchard, agissant en la personne

Blanchard qui n'était ni présent ni convoqué, en retenant les conclusions tardives de l'employeur et en prenant en considération ses propres conclusions notifiées avant celles de l'appelant, la cour d'appel

Louis Blanchard a déclaré reprendre l'instance au nom de sa fille mineure Mélissa Marie-Rose Blanchard, 2 / Mlle Jennifer Marie-Paule Blanchard, devenue majeure, a déclaré reprendre l'instance ;

d'escroquerie ; "aux motifs adoptés des premiers juges que l'accord étant intervenu entre les quatre prévenus pour user de ce stratagème, Brigitte Y... et Bernard X... se rendirent au domicile du couple Blanckaert-Lacoquelle

chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Boulangerie pâtisserie Larrieu, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Boulangerie pâtisserie Blanchard

Jean Christophe X... a été employé comme clerc de notaire par la société Clary-de la Haye-Saint-Hilaire, devenue Clary-Blanchard pour la société Rémy Blanchard, et a été licencié pour faute grave le 12

Blanchard, son supérieur hiérarchique, qu'en n'examinant pas ce second motif de licenciement, la cour d'appel a violé les articles L. 122-14-2, L. 122-14-3 et suivants du Code du travail ; 3 / qu'en

Par lettre du 15 mai 2014, la société Blanchard a notifié aux consorts [Z] la résiliation des contrats au 15 novembre 2014 en raison de l'arrêt définitif de l'exploitation des carrières. 4.

Merlier (société Blanquart) de l'acheminement de marchandises de Fioraux (Italie) à Longfosse ; que la société Blanquart s'est substitué la société Trans sud trasporti (société Trans sud) ; que la marchandise

Tisseuil, Tournois, juges, assistés de Mme Blanchard, greffier"; qu'il résultait donc de ces énonciations que M.

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 25 mars 2025), la société DPI international, qui avait pour commissaire aux comptes la société Cabinet Blanchard et associés (le cabinet Blanchard), détenait la société DPI

Blanchard, juge au tribunal de grande instance d'Alençon, et de M.

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 86270 La Roche Posay, 2 / la société Ambulances Aubert, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / la société Ambulances Blanchard-Lefort

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 10 avril 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00294 SAS SOCREC contre SAS DEMENAGEMENT BLANCHARD ET FILS N° RG: 2026P00147 DEMANDEUR SAS SOCREC [Adresse 1]

dont le siège social est ... au Mans (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1987 par la cour d'appel d'Angers (1re Chambre A), au profit : 1°) de la société anonyme des Etablissements BLANCHET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanchard-Lefort, société à responsabilité limitée, dont le siège est