..., laquelle était assistée de l'Union départementale des associations familiales du Var (l'UDAF), en qualité de curateur ; que se plaignant de divers désordres occasionnés par un envahissement de blattes

A-B-C-D ; Bloc A : lot 1 : 78/1000 ; lot 2 : 10/1000 ; lot 3 124/1000 ; lot 4 77/1000 ; Bloc B : lot 5 : 64/1000 ; lot 6 :60/1000 ; lot 7 :60/1000 ; Bloc C : lot 8 :122/1000 ; lot 9 :73/1000 ; lot 10

commet une faute grave le salarié qui refuse d'exécuter ponctuellement une tâche urgente ne présentant aucun danger qu'il avait déjà exécutée occasionnellement ; que le refus de descendre les malades au bloc

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sobefa (la société), qui a pour activité la création et la fabrication de produits en béton destinés à la construction, a souhaité développer un bloc

X... se serait rendu coupable d'activité non autorisée en participant à des réunions du conseil municipal de Blois, de la commission Tourisme loisirs valorisation de la Loire et sports de la communauté

déclaration de travaux ; qu'en l'espèce, les travaux d'affouillement de sol destinés à la réalisation d'étangs, les exhaussements de terrain, l'édification d'un chalet en bois, la construction d'un bloc

», soit un temps de prise en charge thérapeutique du patient au bloc avant l'opération chirurgicale, ce dont il se déduisait que l'acte codé YYYY011, à tout le moins dans sa dimension thérapeutique, était

A, B, C et D forment le bâtiment principal, les blocs E et F correspondent à des villas indépendantes utilisant les voies d'accès et le bloc G est constitué d'arcades longeant la voie publique

, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'Hôtel de ville, place de la Mairie, 41000 Blois, 2°/ à M.

trois engagements de caution alors, selon le moyen, qu'il est interdit au juge de dénaturer les éléments versés aux débats ; que le troisième acte de crédit litigieux souscrit par la société Planet bloo

étaient effectuées les opérations de lithotritie n'était pas située dans l'enceinte opératoire de la clinique, après avoir constaté que cette salle était située au rez-de-chaussée de la clinique et que le bloc

, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ au bâtonnier de l'Ordre des avocats de Blois, domicilié [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blott Artis, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Y..., la cession ayant été négociée par la société Blot immobilier ; que, se plaignant de l'état des lieux, les cessionnaires ont saisi le tribunal de commerce de demandes formées à l'encontre de la société

de trafic de stupéfiants commis en France par Mustapha X... en 2003 et 2004 et de deux condamnations prononcées à son encontre les 25 juillet 2003 et 3 février 2004 par le tribunal correctionnel de Blois

dans les locaux de l'hôpital Maison Blanche à Reims, avaient gagné le service de maternité, pris position dans le service de gynécologie-obstétrique et s'étaient installés dans le couloir conduisant au bloc

de l'affaire au motif qu'elle aurait sollicité la désignation d'un avocat d'office pour produire un mémoire ; que néanmoins, l'examen de la procédure révèle que la partie civile a été assistée par Me Blatt

l'espèce, il était acquis au débat que le procès-verbal de réception des travaux relatifs au lot "chauffage-VMC-climatisation-piscine", en date du 31 mai 1977, comprenait des réserves quant à certains blocs