Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2408600-2601934
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Representatives of the parties Government : Almut Wittling-Vogel , Agent , Heinz Schöch , Counsel , Michael Bornmann , Bernhard Böhm , Bernd Bösert , Gabriele Launhardt
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86007
28 mars 2002
28 mars 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : : Madame Z..., Monsieur A..., COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arrêt, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86009
21 mars 2002
21 mars 2002
COMPOSITION DE LA COUR,lors des débats et du délibéré, Président : : Madame C..., Monsieur D..., COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arr t, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861a1
21 février 2002
21 février 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : : Monsieur Z..., Madame A..., COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arr t, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86875
30 avril 2003
30 avril 2003
COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arr t, Président : Madame BODENAN-SCHMITT, Conseillers : Madame D..., Monsieur C....
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86935
18 juin 2003
18 juin 2003
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : : Madame Z..., Monsieur A..., COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arr t, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03661_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Copie du présent arrêt sera transmise pour information à Me Bogelmann en qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL C. Délibéré après l'audience du 28 avril 2022, à laquelle siégeaient : M.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2676009-2918034
18 mars 2009
18 mars 2009
Frowein , Counsel , Michael Bornmann , Justus Koch , Advisers ; Applicant : Michael Heuchemer , Dirk Schmitz , Bernhard von Becker , Counsel , Joachim Schulz-Tornau , Adviser
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04022_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Par avis du 14 décembre 2017, la CCI a diligenté une expertise confiée aux docteurs Bodenan et Valverde, anesthésiste-réanimateur et chirurgien viscéral, qui ont remis leur rapport le 1er mai 2018.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501515_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
une unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS), le seul certificat médical produit par les requérants, selon lequel « le traitement nécessaire pour traiter l’hypertension artérielle pulmonaire BOSENTAN
Source officielle6ème Chambre
DTA_2501517_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
une unité localisée pour l’inclusion scolaire (ULIS), le seul certificat médical produit par les requérants, selon lequel « le traitement nécessaire pour traiter l’hypertension artérielle pulmonaire BOSENTAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6032d9898151fe4e056b72cf
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Adresse 2] [Localité 4] [Localité 1] Société ALL STAR CV, société de droit néerlandais, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé One Bowerman
Source officielle5ème chambre
DTA_2306206_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Saisie d’une demande d’indemnisation en juin 2021, la commission de conciliation et d’indemnisation (CCI) a confié la réalisation d’une expertise aux docteurs Bodenan et Vaislic, qui ont déposé leur rapport
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 04 avril 2002c/Monsieur Michel X
6253c8c4bd3db21cbdd86359
20 mars 2002
20 mars 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : : Monsieur A..., Monsieur B..., COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arr t, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d23f
31 octobre 2001
31 octobre 2001
Prévenue, libre Appelante et intimée, Opposante, Non comparante, LE MINISTERE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300063
19 janvier 2011
19 janvier 2011
du 08.11.1995, liant la SCI " LA MAJOLANE" et la SA HOTEL EXCELSIOR, les lieux loués sont ainsi désignés: "divers locaux dépendant de 1'immeuble à SAINT-RAPHAEL (83 700), boulevard F.Martin et rue Boetmann
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC004638116
14 décembre 2023
14 décembre 2023
xa0; 78980/16 12/12/2016 Săndel POPOVICI 1975 Valentin Ovidiu Ardelean Arad 18/05/2021 23/01/2023 06/03/2023 19/06/2023 Returned as “unclaimed” on 10/07/2023 8265/18 30/01/2018 Toader BOGEAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a17c
20 novembre 2007
20 novembre 2007
la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués associés à la Cour assistée de Maître Jean-Louis GUIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Société NIKE INTERNATIONAL LTD ayant son siège social One Bowermann
Source officielle5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042019109
10 juin 2020
10 juin 2020
défaillance du matériel utilisé lors du traitement en caisson hyperbare n'était de nature à engager la responsabilité sans faute du CHU de Reims, la cour a estimé que le rapport d'expertise des docteurs Bodenan
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f62
20 juin 2002
20 juin 2002
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, Président : : Monsieur Z..., Monsieur A..., COMPOSITION DE LA COUR, lors du prononcé de l'arr t, Président : Madame BODENAN-SCHMITT
Source officiellePage 5 sur 6