En dernier lieu, l'arrêt constate que les lecteurs multimédia en cause pouvaient, contrairement au boîtier TVIX 3 000, fonctionner sans disque dur.

, QUE CES BILLETS N'AYANT PAS ETE PAYES, BOURDIER A ASSIGNE LAGREZE, MINVIELLE, ET LES DAMES X...

[P] et vise le boîtier utilisé par M. [U] et en ce qu'il est présenté pour ce dernier et se rapporte au boîtier utilisé par M. [P], doit être écarté. Sur le premier moyen proposé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Boiro Nobel, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

été promus commandants de bord, et ce sans avoir, pour la plupart, à exercer réellement ces fonctions, ont saisi la juridiction prud'homale pour obtenir leur reclassement, sous astreinte, ainsi que le

constitue une publicité de nature à induire en erreur le fait de présenter un produit financier comme offrant à l'investisseur une garantie de retrouver son capital même en cas de baisse des marchés boursiers

L. 1226-24, L. 3134-1 et suivants du code du travail et L. 325-1 du code de la sécurité sociale ; 2°/ que l'activité de commercial de bord s'accomplit, par définition, à titre principal à bord des

de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Square, de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Boiron

tente de ne pas perdre de vue l'homme tombé à l'eau pendant que le skipper effectue les manoeuvres pour affaler les voiles ; qu'il est établi que Philippe X... a appelé, par le moyen de la radio de bord

personnel navigant technique du 25 avril 1979 distingue les fonctions de pilotage et de mécanique, que l'annexe I dudit règlement, concernant la liste de classement professionnel des commandants de bord

S..., prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société Camping du bord de mer, défenderesse à la cassation.

insubmersible 17/07/85" ; que les publicités diffusées insistaient sur son homologation comme insubmersible ; "qu'il était établi, et d'ailleurs non contesté, que la version "hors-bord" du navire

X... fait encore grief à l'arrêt de la condamnation à paiement prononcée contre elle, alors, selon le moyen : 1 / qu'une société de bourse est tenue, en tant que professionnelle des placements boursiers

[H] soutenait que "[s'il] avait été informé de la difficulté liée au transfert du portefeuille Swisslife, il n'aurait pas pris de position en report acheteur au SRD alors que le marché boursier était à

édifié, contigu à celui de la société Leclerc, alors, selon le moyen, "que l'article 680 est sans application à l'égard des vues obliques, dont la distance légale est régulièrement calculée à compter du bord

2 052 kg de "bavettes d'aloyaux congelées" et a été réglée, et la troisième, datée elle aussi du 11 mars 1996, d'un montant de 123 542 francs, qui a été établie au nom de la société Etablissements Borrini

Z... se trouvait à 10 mètres du bord sur leur droite ; que la cour d'appel a dénaturé le procès-verbal en affirmant que le "Zodiac" de M.

. ; que ce dernier reconnaît sans équivoque le vol de la 205 Peugeot commis en avril 1995 et reconnaît avoir, en mai 1995, circulé à bord d'un véhicule volé avec lequel il a été accidenté ; qu'il ressort