L'enquête a permis d'établir que les auteurs des faits sont venus à pied et se sont débarrassés ensuite d'une douzaine de masques et de deux bombes de peinture, lesquels ont été saisis et ont fait l'objet

ainsi que cela résulte de l'exploitation des images de vidéo-surveillance ; que le 5 mai 2016, un sac à dos a été retrouvé sur la route des Salins qui contenait tournevis, pieds de biche, pince et une bombe

A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT, SON VEHICULE AYANT DERAPE SUR LA CHAUSSEE ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QU'AU LIEU DE L'ACCIDENT, ET SUR UNE LONGUEUR D'UNE VINGTAINE DE METRES, LA ROUTE ETAIT BOMBEE, DEFORMEE

B... paraissent pour leur part autrement plus aboutis puisque le premier a d'abord été contrôlé en Grèce en possession d'un manuel de confection de bombes artisanales "Au nom d'D...", puis ensuite interpellé

X..., alléguant que les prix pratiqués par la société Bommer étaient plus élevés que ceux qu'il aurait pu obtenir de la société Adidas, a saisi le Conseil de la concurrence d'une plainte pour refus de

alimentaires, que si l'entrepositaire contractuel d'Actival, Julia, a, sur la lettre de voiture datée du 14 décembre 1982, mentionné l'existence de 50 cartons mouillés et de boîtes en apparence rouillées et bombées

après une réunion préparatoire de mise au point avec étude sur plan des lieux à investir pour y dérober par la violence un document, avait procédé à l'investissement de ces lieux avec gants, bonnets, bombes

pareille faute a causé les dommages allégués par les parties civiles appelantes ; or, si les deux prévenus ont admis avoir, le 12 juin 1984, vers 20 heures, participé à la mise à feu (au moyen d'une bombe

(bien que réticent) a maintenu que celui-ci était bien sur les lieux le jour de l'agression, même si ce n'était pas lui qui avait "bombé" Victor X... (...)" ; "alors qu'en se fondant sur de simples

ressort que la femme se plaignait du comportement agressif et violent de son époux et avait à ce point peur de ses manifestations incontrôlées qu'elle avait pris la précaution de porter sur elle une bombe

violation des dispositions statutaires ; que le poste qu'il occupait en 1991 était déjà un poste de niveau cadre, que son coefficient était de 1,27, soit en réalité un coefficient de cadre, que le poste BOM

susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le navire de plaisance Frances a été importé des Etats-Unis, sous le régime du transit communautaire externe, par la société néerlandaise Arie de Boom

Des gants, des jambières, des cagoules, des bombes lacrymogènes et un talkie-walkie ont été découverts dans la voiture, ainsi que des gants de boxe. 3. M.

. ; qu'il est de plus à relever que Fatma X... a dit au tribunal qu'elle avait parfois dans son sac une bombe lacrymogène ; qu'il est enfin à considérer que la contrainte qui a dû être employée pour

[N], j'ai envie d'y foutre une bombe », et que ces faits étaient prévus par « art. 33, al. 3 alinéa 2 ; art. 23 alinéa 1 ; art. 42 de la loi du 29 juillet 1881 ; art. 93-3 loi 82-652 du 29 juillet 1982

Bomb", enregistrée en dernier lieu le 16 juillet 1975 sous le n° R 286 232, pour désigner les articles de confiserie, pâtisserie et sucreries, produits de la classe 30, a poursuivi judiciairement en contrefaçon

X... admet pour autant avoir utilisé la violence mais également une arme à savoir une bombe lacrymogène, pour abuser sexuellement la victime ; que ses déclarations sont conformes à celles de Mme A... et

d'un défaut ou d'une erreur d'information ; "alors que, d'autre part, en l'espèce, l'audience prévue le matin à 10 heures ayant été brutalement interrompue à cette heure à raison d'une alerte à la bombe