Z... et Angélique A... que c'est bien Serge X... qui a procédé à l'installation des deux appareils dans le bar "Le Bruand", qu'il a lui-même expliqué le fonctionnement des appareils au personnel du bar

que la victime a pu toucher simultanément le câble entaillé et d'autres conducteurs sous tension appartenant aux autres câbles de l'installation et que dans ce cas, en plus du choc électrique, une brûlure

entrepris qui a débouté les époux Y... de leur demande et dont l'exposant demandait la confirmation, avait relevé que les époux Y... avaient soumis au mandataire-liquidateur de la société Les Bâtisseurs briards

l'impossibilité d'éviter le dommage sous l'effet d'une cause qui ne peut lui être imputée, tel, s'il n'a pu normalement le prévoir, le fait de la victime ; que la cour d'appel, qui constatait que les brûlures

la fortune au titre des années 1989, 1990 et 1991 une somme correspondant à sa prise en charge du solde débiteur, irrecouvrable, du compte ouvert sur les livres de la société au nom de la société Bressard

.; "qu'il paraît saugrenu à une heure si tardive, par temps de brouillard (ainsi que le souligne Alain Y... dans une de ses déclarations) de gravir le Ballon d'Alsace, le prévenu a manifestement menti

équivoques; qu'en constatant que Mme Le Hur devait moduler ses horaires, tant à raison de son contrat de travail qu'à raison du caractère saisonnier de son activité, qu'en outre, elle a produit "des brouillards

accordés, sous réserve du respect d'un préavis de 60 jours ; qu'alléguant une rupture abusive de crédit, la société Locagir a assigné le Crédit mutuel en paiement de dommages et intérêts ; que la SCP Brouard-Daudé

relative à la prise de contrôle exclusif de l’activité «surgelés» du groupe Brossard par la société Financière de Kiel (groupe Alfesca)

fraude fiscale ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier que, par jugement du 23 novembre 2000, la société Ciblasie, contribuable légale, a été placée en liquidation judiciaire, la SCP Brouard-Daude

réglementation en vigueur sur les accidents du travail ; protection contre les blessures, les coupures grâce à la résistance à la déchirure du tissu choisi ; protection contre les risques de feu et de brûlures

l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société Mac et Co (société Mac) a vendu un logiciel à l'Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Brillaud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCP Brouard-Daudé, désignée comme

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Nancy, 9 mai 1994), que Mme X..., au service depuis 1958 de la société Bragard

s'est écrasé sur l'engin tracté ; qu'Eric Z... rentrait après une soirée en discothèque, qu'il n'y a pas de trace de freinage, que le choc a été d'une très grande violence, qu'il n'y avait pas de brouillard

les plants contre le gel, n'atteignait pas le résultat promis et versait aux débats un constat d'huissier du 24 avril 1991, établissant que trois installations identiques n'avaient produit aucun brouillard

la participation d'[E] [Z] aux faits qui lui sont reprochés résultaient de « ses liens avec les autres protagonistes de cette affaire, son implication dans un trafic de stupéfiants de la cité de la Bricarde

H... a présenté, à la suite des blessures dont elle a été victime le 16 juin 2008, des brûlures des deux membres inférieurs ayant occasionné un déficit fonctionnel temporaire (…) ayant nécessité avant

X... était fondeur et ne pouvait dès lors travailler en présence de chaleur trop importante, compte tenu des brûlures qu'il avait subies" ; que, d'ailleurs, celui-ci "n'avait pu reprendre immédiatement

inopinée et spontanée de cette vanne n'a pu être identifiée même sur un mode improbable », que les salariés étaient « formés, habilités et expérimentés pour ce type d'intervention », que le « risque de brûlure