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2 474 résultats pour « Bruno ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X

6253c905bd3db21cbdd87081

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 13 mai 2004 Décision déférée à la Cour : ordonnance d'exequatur du 28 mai 2003 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MULHOUSE APPELANT et requis : Monsieur Bruno

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X

6253c91cbd3db21cbdd87444

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 13 mai 2004 Décision déférée à la Cour : ordonnance d'exequatur du 28 mai 2003 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MULHOUSE APPELANT et requis : Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6431063228558704f52e68ed

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Concomitamment, la pharmacie Saint Bruno a été vendue le 4 février 2019 par la SNC [P] [Z] à la société d'exercice libéral par actions simplifiées (SELAS) Pharmacie Saint-Bruno, représentée par Mme [B]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdbed09a86a130dd1ab7032

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

- Signé par Monsieur Bruno BLANC, président, et par Mme Marine BRUNIE, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bb6

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

Bruno, - XX... Jean-Baptiste, - XX... Jeannine, - XY... Jeanine, - XZ... Marie-Claire, - XA... Marie-Aimée, - XB... Bruno, - XB... Evelyne, - XB... Maurice, - XC...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e00

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

C/ Bruno Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b732

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

pendant laquelle Bruno Z... aurait dû se voir verser son salaire.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300970

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Bruno X... fait grief à l'arrêt de déclarer recevable la demande de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110023

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Bruno X..., défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00753

Cassation

17 avril 2013

17 avril 2013

AUX MOTIFS QUE sur la rupture du contrat de travail, considérant qu'aux termes de la lettre de licenciement, il est reproché principalement à monsieur Bruno X... une « extrême faiblesse » de ses résultats

Source officielle
CC

soc

61372377cd5801467740a21d

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Schiltigheim, au profit de la société anonyme Alarmes Ses, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feca

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Bruno X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67f8d2040ea89248181b3dc0

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

****************** Défendeur(s) : LE CENTRAL (SARL) [Adresse 3] Comparaissant en personne ************************* Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Bruno

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427775

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

quelconque ou encore aurait reçu une formation lui conférant une compétence et pour le moins des connaissances suffisantes au regard de la législation applicable en matière de médicaments pour être alerté

Source officielle
CA

Chambre 4-2

661a202a4cfa010008a2d6b3

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Cet élément a été confirmé par Madame [N] [X] indiquant avoir constaté les messages suivants : « Belle Sonia », « ma beauté », belle brune ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11317

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Y... a été informé par son supérieur hiérarchique Philippe A... qu'une réorganisation de la direction technique et industrielle allait intervenir consistant notamment à nommer un directeur au sein du bureau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd6d

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

Bruno X... de toutes ses demandes, fins conclusions ; – de condamner M. Bruno X... à lui payer la somme de 2500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre les dépens.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c301cdc6046d4717175d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.

Source officielle
CC

civ2

61372308cd58014677404975

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Bruno Y..., 2°/ de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdca60fe51d110a4c2d9ee4

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

[D] [B] pour la période allant du 8 mars 1963 au 1er janvier 1970, le dispositif n'en fait pas mention. Mme [P] [B] épouse [L] n'a pas conclu sur cette requête.

Source officielle