Bruno X... soulevée par l'association GAG 19, - déclaré irrecevable la demande de condamnation de l'association GAG 19 à remettre à M.

Bruno X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 octobre 1998, où étaient présents : M.

Bruno X..., demeurant ... à Saint-Quentin (Aisne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 juin 1994, où étaient présents : M.

FOCHI et Maître Bruno X..., ès qualités, soutiennent que l'éventuelle créance de dommages et intérêts de la S. N. C.

Vu le pourvoi et le nouveau mémoire, enregistrés le 2 mars et le 13 avril 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Bruno A, demeurant ...; M. et Mme A demandent

FRED & O [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bruno GUIRAUD de la SCP SPORTOUCH BRUN, GUIRAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : M.

pénale n'avait été saisie d'aucune contestation sur la régularité de la signification du jugement du 22 avril 1970, et qu'elle n'avait ni à se saisir d'office de cette question, ni nécessairement à la trancher

Sur la demande en dommages-intérêts de la société Korian Saint Bruno : La société Korian Saint Bruno ne démontre pas que la société Intelease ait abusé de son droit d'agir en justice dans la mesure

Bruno X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2003 APPELANTS : Madame Patricia X... épouse Y... représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me PERRIN, avocat au barreau de ROANNE Monsieur Bruno

CHAMBRE CIVILE ARRET DU 25 SEPTEMBRE 2003 APPELANTS : Madame Patricia X épouse Y représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me PERRIN, avocat au barreau de ROANNE Monsieur Bruno

Bruno X..., demeurant Habitations à loyer modéré (HLM) Molines à Gap (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 18 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes de Gap (section encadrement

PRONONCE LE 8 avril 2025 Chambre A Composition du Tribunal lors de l'audience du 11 mars 2025 à 14 h PRESIDENT d'audience : Monsieur Patrick BEAULIEU JUGES : Patrick BEAULIEU, Président du délibéré, Bruno

(Val-de-Marne), 3°) du syndicat des copropriétaires 1ère tranche, ayant son siège ..., bâtiment 14, parc de Talma, à Brunoy (Essonne), 4°) du syndicat des copropriétaires 2ème tranche, ayant son siège

[V] - BRUN S.A. CNP ASSURANCES C/ M.

L'Oasis, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                            , représentée par son liquidateur amiable, la société MJ Synergie , prise en la personne de Maître Bruno

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2024, la société Electricité de France (EDF), représentée par Me Bruno, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions

Conseiller appelé d'une autre chambre afin de compléter la Cour en application de l'article R.312-3 du Code de l'Organisation Judiciaire qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno

Charruault, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme X..., de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Bruno X..., pris ès qualités de liquidateur de la société anonyme Desc, domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 novembre 2000, où étaient présents : M.