D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SARL TRANSPORT EXPRESS K&K Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Lionel FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES

D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SARL CIE FRANCAISE DE LAVAGE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Lionel FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES

mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS AY CLEAN Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Lionel FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES

D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS MIDI PYRENEES RENOVATION Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe FREY, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES

avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS MINUTUP Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe FREY, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme société Burg Industrie, dont le siège est à Les Milles (Bouches-du-Rhône

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Burg industrie, dont le siège est zone industrielle, ... aux Milles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Burg industrie, dont le siège est zone industrielle, ... aux Milles

relative à la prise de contrôle conjoint de la société New Co Booa par les sociétés Holding Soprema et Burger et Cie

C... se prévaut d'un contrat de travail le liant à la société AZ Burger du 3 février au 28 mai 2014 et demande en conséquence à la cour de dire qu'il est créancier de la société AZ Burger pour la somme

ce que la cour d'appel a déclaré Isabelle X... coupable du délit de falsification de denrées pour les produits "Perfect BCAA's", "Ultimate Orange", "Anti fat fuel twinlab", "Body mega 2.000", "Fat burner

Il a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, selon la procédure de comparution immédiate, des chefs de port prohibé d'armes de catégorie D2, à savoir un marteau, un burin et des lames de cutter

2026F00279 - 2612700019/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/05/2026 JUGEMENT DE POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Numéro de Procédure collective : 2026RJ76 La SAS OBELDI BURGER Numéro

[Y] de ne pas avoir « recherché et mis en place un nouveau logiciel afin de remplacer dans le cadre du Burn In, le process TG TEST [qu'il ne pouvait] pas mettre à jour » ; que toutefois, pour dire ce dernier

réels et sérieux, mais aussi proportionnés à l'atteinte physique ou psychique que le salarié dit subir du fait de son employeur ; que la cour d'appel, pour retenir l'origine professionnelle de l'état de burn-out

[I] (l'employeur), mandataire judiciaire, a déclaré le 24 juin 2016 auprès de la caisse primaire d'assurance maladie du Loiret (la caisse) une maladie professionnelle pour « burn out » lié aux conditions

contradictoire Avant dire droit EXPOSE DU LITIGE Mme [J] [R], employée par la société [1], en tant qu’assistante styliste prêt à porter, a déclaré être atteinte d’un « syndrome anxiodépressif réactionnel, burn

[V] a été à nouveau arrêté du 21 octobre 2013 au 07 novembre 2013 pour lombalgie, puis du 07 novembre 2013 au 31 mai 2015 pour burn-out, dépression sévère et état anxio-dépressif.

[S] [A], [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Caroll GOSSIN -BURIN DES ROZIERS [Adresse 3] Mme [R] [F], [Adresse 4] représenté par Me Caroll GOSSIN-BURIN des ROZIERS [Adresse 3] SARL AU RAPIDE

Burgoa. # Návrh na začatie prejudiciálneho konania Circuit Court, County of Cork - Írsko. # Vec 812/79.