violent porté sur la victime à terre, nécessairement par A... ou par Frédéric X..., qui paradoxalement nient tous deux sans accuser l'autre ; que la Cour estime tout particulièrement que C... a été en butte

La société Parc éolien Butte Noire a renoncé à ses conclusions présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

.; qu'il a affirmé que ces deux meubles correspondaient à ceux figurant sur les deux photographies représentant un buffet deux corps et une huche à pain remises par Marcelle B...victime d'un vol commis

Buet, président pour la présente session, désigné à cette fonction par ordonnance de M. le premier président en date du 31 mai 1991, " M.

CETAT24-01-01-02 DOMAINE - DOMAINE PUBLIC - CONSISTANCE - BIENS FAISANT PARTIE DU DOMAINE PUBLIC -Domaine public ferroviaire - Buffet d'une gare.

motifs d'un réquisitoire exempt de vices, portant que son ordonnance est valide, qu'il convient dès lors, de rejeter ce moyen soulevé comme non fondé ; "et aux motifs propres que, le conseil de Buffet

qui s'est déroulé à l'extérieur de la salle ; que tout au plus ce témoin pourrait attester des consommations absorbées par les uns et les autres; qu'il en est de même de Manuel B..., qui tenait la buvette

Jean X..., père de Mme Y..., a cédé à sa fille et à son gendre les éléments corporels de l'exploitation de l'hôtel Terminus et du restaurant Buffet de la gare SNCF de Bordeaux Saint-Jean ; qu'après le

portail avait été modifié et son automatisme supprimé par le service technique de la commune, propriétaire des locaux, à la demande des responsables du centre culturel ; qu'à cette occasion, une nouvelle butée

de la SELEURL SELARL RENAN BUDET, avocats au barreau de PARIS - #E1485 Compagnie d’assurance PACIFICA [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Maître Patrice GAUD de la SELARL GAUD MONTAGNE, avocats

l'obligation de restitution se rattache au contrat de transport originairement conclu ; que la société Guigard ayant été condamnée en qualité de commissionnaire de transport à raison de la non-restitution du buffet

SCI DE LA BUTTE M [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Marie-Charlotte TOUZET, avocate au barreau de PARIS - #D961 La S.A.S.

sont accrus depuis cette date ; que le témoin Yvan B... n'a pas déclaré "avoir rencontré Tania X... avec son beau-frère et sa cousine" (laquelle aurait les cheveux noirs), mais l'avoir aperçue à la buvette

- le remplacement des busettes de drainage Il n’est pas contesté que plusieurs caches plastiques sont manquants sur les évents des menuiseries des locaux de la SCI FUN HOUSE.

lieux ou des ouvrages, dans le délai d'un an assorti d'une astreinte de 100 euros par jour de retard passé ce délai, a jugé que la remise en état devait porter sur le site 1A du rapport de l'expert Buet

Caisses de Crédit mutuel, la cour d'appel a violé les dispositions de l'article 583, alinéa 2, du Code civil ; alors, d'autre part, qu'est nécessairement prise en fraude des droits des créanciers, en butte

[S] [J] et la MAF son assureur, la société Coordination Catalane et son assureur la SMABTP à payer en deniers ou quittances à la SARL Super Buffet la somme de 250 414,38 euros au titre de la perte des

Z... une somme de 10 000 francs ; "aux motifs qu'"ils (époux Z...) étaient pris à partie par Roger X..., propriétaire des lieux, lequel leur demandait s'ils s'étaient arrêtés pour consommer à la buvette