Café aux dépens.

LE GRAND CAFE c/ X...

la société Marxito Café a été assignée à tort

de carrière, - condamner la CAF à lui payer la somme de 10000 euros au titre de la discrimination syndicale, - condamner la CAF à lui payer la somme de 3000 euros au titre de l'article 700 du code de

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 juin 2022) et les productions, la société CG Car-garantie Versicherungs-Aktiengesellschaft (la société CG Car-garantie), succursale française de la société CG Car Garantie

A été rendu le jugement dont la teneur suit : Attendu que par jugement en date du 14 mai 2025, le Tribunal de Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : SAS COULEUR CAFE

anticipée du contrat de qualification alors, selon le moyen, que les juges du fond ont mal interprété les faits de l'espèce ; que le contrat de qualification pouvait être rompu de manière anticipée en cas

Assignée par remise de l'acte en l'étude de commissaire de justice, la SARL LES ALPES (Le café des Alpes) n'a pas comparu.

La CAF du Nord expose que M.

à l'usage du side-car cross puisque, pour franchir un virage et rester sur la piste, la position et les mouvements du "singe" sur le side-car sont tout aussi actifs et tout aussi déterminants que l'action

Par actes des 30 et 31 janvier 2025, la SCI CAF LES PINS a fait assigner la SCI LIVIA, Mme [X] et M.

la SA CAFE RECK à la SARL MACHINES SERVICES, tout comme la refacturation à cette dernière, par la SA CAFE RECK, du financement réclamé par la société HEPPNER au titre du stockage des machines à café notamment

Le rapport indique que l'acte de cession Q1 transmis par la société Café du Centre et MM. [N] a bien été signé par M. [X] [P] mais que le document Q2 produit par M.

Moyen produit par Me Brouchot, avocat aux Conseils pour la société Ramblas café.

LE GRAND CAFÉ DE L'EUROPE, agissant poursuites et diligences de son gérant, M.

par acte du 5 janvier 2022, le président du tribunal judiciaire afin qu'il ordonne à l'Etablissement français du sang l'ouverture d'une procédure d'information-consultation du comité sur le projet C-CAD

TRAVEL CAFE C/ S.A.R.L.

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 22-20.959 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2022 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Le café

les dispositions législatives concernant la prescription ; que, a fortiori, la police ne doit pas contenir des indications de nature à induire l'assuré en erreur ; que dans le cas d'espèce, l'article

fondement de la responsabilité délictuelle, un manquement contractuel dès lors que ce manquement lui a causé un dommage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Objectif 2000 a cédé à la société Cap