[I] [Z] était parfaitement au courant compte tenu de sa fonction de pilote.

- condamné la société [E] aux entiers dépens y compris le coût du présent jugement liquidé à la somme de 103,97 euros. - ordonné l'exécution provisoire.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle TIMBERT, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller,,

[N] [K] Architecte [Adresse 23] [Localité 7] Représenté par Me Charlotte TURBERT, avocat postulant au barreau de CHERBOURG et par Me Guillaume BARTHELEMY, avocat plaidant au barreau de PARIS Compagnie

Mme [T] a été engagée en qualité de VRP exclusif dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er août 2004 par la Société BABYBOTTE.

JF CESBRON Rue du Pâtis, Parc d'activités Angers-Saint-Barthélémt d'Anjou 49124 SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU représentée par la SCP DELTOMBE ET NOTTE-No du dossier 6223 assistée de Maître LE FEBVRE, avocat

BP 4 88510 ELOYES CEDEX non comparante-représentée par Maître Anne TOMINE de la SCP jacques BARTHELEMY et associés, avocats au barreau de RENNES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller

BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Florent CLAPAREDE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Maître [Z] [P] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la

L'associé unique approuve les comptes, après rapport du commissaire aux comptes s'il en existe un, dans le délai de six mois à compter de la clôture de l'exercice.

PAUL SAPIN [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Charlotte LIONS de la SELAFA BARTHELEMY ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : En application

Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : G. NEYRAND, président F. CROISILLE-CABROL, conseillère AF.

, avocat au barreau de HAUTE-MARNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 décembre 2024 en audience

BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Ordonnance de clôture du 06 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

AVIGNON de la SELAS BARTHELEMY AVOCAT, avocat au barreau de TOURS, Ordonnance de clôture : 08 novembre 2024 A l'audience publique du 13 Février 2025 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence

SMA [Adresse 2] Représentée par Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : [U] [Q] [P] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 2] de nationalité Française,

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère

par Maître Charlotte LIONS, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉ : [L] [K] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Cédric CHAFFAUT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE COMPOSITION

Représenté et assisté sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Monsieur Francis Y..., né l e13 mars 1953 à CHURIANA DE LA VEGA (ESPAGNE) demeurant...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller