Eric CK, demeurant ... ; M. Eric FX, demeurant ... ; M. Jean-Charles DE, demeurant ... ; M. Pierre DE, demeurant ... ; Mme Isabelle DF, demeurant ... ; M. Frédéric CL, demeurant ... ; M.

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment du chef de viols aggravés, a rejeté sa

Jean-Claude, - Z... Julien, - L... Jacques, - X... Erick, - Y... Gérard, - H... Jean-Michel, - H... Annie, - B... Alex, - L...

Eric HALLIER, demeurant 4, chemin de la Bruyère à La Ferté-Macé (61600), M. Lucien JEAN, demeurant 5 rue Gabriel Duhé à La Ferté-Macé (61600), M.

ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 07452 Jugement (No10/ 2815) rendu le 04 Octobre 2010 par le Tribunal de Grande Instance de BETHUNE REF : JMP/ VV APPELANT Monsieur Eric

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 18 janvier 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement avec maintien en

Jean-Claude Z..., Carlo A..., Daniel B..., Jean C..., Christian D..., Jacky D..., Martial D..., Guy E..., Michel F..., Jean-Louis G..., Eric H..., Giuseppe I..., Michel J..., Aurélie K..., Gérard L...

Eric, - Y... Catherine, épouse D..., partie intervenante, - A...

Jean-Michel à titre de dommages et intérêts pour défaut de saisine préalable de la commission paritaire de l'emploi, et d'AVOIR débouté les salariés et les ayants droits de M. Patrick TTTTTT... et M.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 12 MAI 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N°

Eric contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 1987 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de blessures involontaires et de contravention

Eric XX..., M.

Eric X... du surplus de ses demandes.

Jean-François Y..., Anne Y... épouse Z..., venant aux droits de son père décédé Monsieur Jean-François Y..., Eric Y..., venant aux droits de son père décédé Monsieur Jean-François Y...

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l' article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 28 Février 2008 Par Monsieur Eric

épouse [L] née le [Date naissance 1] 1948 , demeurant [Adresse 5] - REPUBLIQUE DOMINICAINE représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Eric

Robert I..., Pierre F..., Laurent C..., Gérard K..., Georges A..., Jean-Claude G..., André H..., Philippe P..., Christian Z..., Jean-Charles O..., Jean-Pierre T..., Jean N..., Eric M..., Christian D...

Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...