a cassé au niveau du serre-câble inférieur monté à l'envers, côté fixation du brin fixe, le câble ayant été enroulé au maximum et tendu jusqu'à ce qu'il casse ; 2°) que la tige du fin de course actionnée

les élèves titulaires du galop 3 (étaient) seulement capables d'évoluer seuls et non en course collective de galop qui nécessitait de savoir contrôler la vitesse, ce qui (n'était) accessible qu'aux cavaliers

affaires juridiques [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 22-24.225 contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Le Camélia

A... remplaçait une ligne existante défaillante, sur poteaux métalliques, par des câbles neufs ; qu'il était amené à décrocher de son ancrage un câble en place, sur un support implanté ; "que, pour

domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 1er septembre 2015 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la Caisse méditerranéenne de financement (CAMEFI

X..., notaire, assuré auprès de la compagnie Mutuelle du Mans, la Caisse méditerranéenne de financement (CAMEFI) a consenti aux époux Y... un prêt de 800 000 francs remboursable en une échéance unique

rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Caisse méditerranéenne de financement (CAMEFI

Barrois président, en son rapport, Me Carlier avocat de René X... en ses observations sommaires, le ministère public a été entendu en ses réquisitions, de sorte que l'arrêt, qui n'établit pas que le conseil

; qu'ainsi auraitil dû refuser d'intervenir puisque luimême reconnaît son incompétence en matière d'électricité ; qu'il ne peut sans contradiction reconnaître sa responsabilité sur le déroulement du câble

litigieux dans le lot privatif des époux G... et le déplacement de ce câble, la cour d'appel s'est fondée sur l'atteinte que la présence de ce câble portait au droit de propriété des époux G... ; qu'en

Banque de la Cité, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1994 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1°/ de la société Alcatel Câble

du câble en vol, que l'enquête du BEA avait retenu la résistance du câble aux efforts rencontrés en vol, qu'une grande partie du câble n'a pas été retrouvée, et que « la résistance du câble … reste inconnue

Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nexans France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                              , 2°/ à la société Prysmian câbles

I... et le père d'une jeune cavalière avait eu lieu dans l'enceinte du centre équestre et que M.

l'arrêt rendu le 4 septembre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence Les Camélias

X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Cavelier de la Salle, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 décembre 2000, où étaient présents

(la société Caballe), liée à la société Disco par un contrat d'affiliation, en paiement de diverses livraisons effectuées postérieurement au jugement d'ouverture ; que la société Caballe lui a opposé

à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 4 juin 1991), que, le 13 octobre 1987, la société Renault agriculture a vendu la quasi totalité du capital de la société Rivière-Casalis

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 juin 2002) et les productions, que la société Caisse fédérale de crédit méditerranéen a cédé, le 3 juillet 1995, à la Caisse méditerranéenne de financement (CAMEFI

d'examiner les autres motifs du licenciement invoqués par l'employeur dans ses conclusions, à savoir un rappel à l'ordre à la suite d'une réclamation de la poste et un avertissement pour attitude cavalière