Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2024 et un mémoire, non communiqué, enregistré le 15 septembre 2024, la SCI GG Immo, représentée par Me Carpe, conclut au rejet de la requête et à ce

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2024 et un mémoire, non communiqué, enregistré le 15 septembre 2024, la SCI GG Immo, représentée par Me Carpe, conclut au rejet de la requête et à ce

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2024 et un mémoire, non communiqué, enregistré le 15 septembre 2024, la SCI GG Immo, représentée par Me Carpe, conclut au rejet de la requête et à ce

regard des séquelles du traumatisme du poignet droit chez un maçon droitier, avec rupture du ligament scapholunaire et bascule dorsale du semi- lunaire, traitée par résection de la première rangée du carpe

Le certificat médical initial établi le 5 juillet 2019 par le Docteur [O] [E] fait état d'une " tendinopathie diffuse des extenseurs communs des doigts des deux mains + synovite globale du carpe des deux

[K] [Z] fait parvenir une facture relative aux dépenses engagées (billet d'avion et loyer) et la prestation de consulting et d'écriture du film teaser destiné à la réalisation du film Carpe Noctem, avec

requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 29 avril 1985 et 29 août 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme X..., demeurant chemin de la Garde, villa "carpe

capacités financières suffisantes à sa poursuite d'activité et au maintien de la période d'observation, Monsieur [K] [T] [A] [J], Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise, assisté(e) de SCP LAVAL - CROZE - CARPE

DESORDRES, TANDIS QU'IL CONSTATE QUE LES MALFACONS SONT LE FRUIT D'UNE DEFAILLANCE DE LA SOCIETE HAGUENAUER, ENTREPRENEUR, ET D'UNE ERREUR DE CONCEPTION ET D'UN DEFAUT DE SURVEILLANCE DE L'ARCHITECTE CARPE

Points douloureux : os du carpe de la 1ère rangée et bord radial. Présence de troubles sensitifs : non.

l'intervention, rend impossible de définir de façon directe et certaine qu'elle soit entièrement imputable à la maladie professionnelle initiale, que l'évolution habituelle des compressions du médian au carpe

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/06/2021 la SELARL BAUR ET ASSOCIES la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 10 JUIN 2021 No : 129

rue Emile C..., 29200 Brest, 6 / de la société Sovac, dont le siège est Boite postale 7106, 44024 Nantes Cedex, 7 / du crédit Immobilier d'Armorique, dont le siège est ..., 8 / de la société Carpe

Elle a été victime le 31 octobre 2012 d'un accident de service ayant provoqué un traumatisme de son poignet droit avec section partielle du fléchisseur radial du carpe et lésion d'une branche sensitive

Il a été réalisé à l'ablation de la première rangée des os du carpe, l'évolution a été favorable et des séquelles de type raideur majeure du poignet droit sont apparues, avec une date de consolidation

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SCP LAVAL CROZE CARPE la SCP BROTTIER-ZORO ARRÊT du : 22 AOUT 2019 No : 254 - 19

d'importation Leclerc-Siplec (la société Siplec), elle a assigné cette dernière en contrefaçon de droits d'auteurs ; que la société Siplec a appelé en garantie son fournisseur la société de droit portugais Carpex

C..., représenté par Me Carpe (société civile professionnel Laval-Croze-Carpe) conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à la charge des requérants en application de