Codes de loi français

Article R313-20-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 75

% du prix de revient prévisionnel de l'opération, dans la limite de 30 000 € par logement en zone C, 40 000 € en zone B2, 45 000 € en zone B1, 50 000 € en zone A ou 70 000 € en zone A bis. 2° Les prêts à taux réduit à long terme à remboursement in fine

Article Annexe 411-2.A.1

La liste des éléments que doit contenir le dossier figure in fine.

Article 2

un excès de SO 3 Condensats de chambres et carneaux : condensats généralement à base de sulfates ou de borates de sodium et de calcium ; Poussières de filtration des fumées : résidus récupérés à l'issue de la filtration après traitement des fumées ; Fines

Article Préambule

. ― Parties communes et généralités [chapitre 2-A in fine]), BRC ou IFS. Etablissements de manipulation des produits de la pêche Identification et traçabilité des produits. Etablissement de manipulation des produits de la pêche.

Article Annexe

EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES À LA CERTIFICATION (1) Voir in fine le tableau des abréviations.

Article cahier des charges

Fine, blanchâtre à bleue, couverture de levure régulière principalement de Geotrichum, des taches principalement de Penicillium bleues peuvent apparaître. Examen organoleptique. Pâte. Ferme Examen organoleptique.

Article Cahier des charges

Peau fine et chair blanche. Examen organoleptique Bien en chair avec filets développés, peau nette, sans sicot, sans déchirure, meurtrissure ou colorations anormales. Membres exempts de fracture.

Article Annexe I

Le LAeq court est utilisé pour obtenir une répartition fine de l'évolution temporelle des événements acoustiques pendant l'intervalle de mesurage. La durée d'intégration retenue dépend de la durée des phénomènes que l'on veut mettre en évidence.

LEGIARTI000036612924

Boddaert, 1783 : Hirondelle rustique Famille des Troglodytidae (Passeriformes) Troglodytes aedon martinicensis Vieillot, 1809 : Troglodyte familier Famille des Mimidae (Passeriformes) Allenia fusca hypenema (Budden, 1993) : Moqueur grivotte, Grive fine

LEGIARTI000036612914

Linnaeus, 1758) : Hirondelle de fenêtre Famille des Troglodytidae (Passeriformes) Troglodytes aedon guadeloupensis Vieillot, 1809 : Troglodyte familier Famille des Mimidae (Passeriformes) Allenia fusca hypenema (Budden, 1993) : Moqueur grivotte, Grive fine

Article TABLEAU A

Diamants et pierres fines (Marchand de). Droguiste (Marchand) en gros. Eau-de-vie (Marchand d') en gros. Epicerie (Marchand d') en gros. Escompteur. Fanons ou barbes de baleine (Marchand de) en gros.

Article Annexe I (suite)

Connaissances Niveaux de maîtrise Limites de connaissances 1 2 3 Croquis à main levée (tous types de pointes fines, graphites, crayons, feutres...)

LEGIARTI000022779630

réfrigérée, à l'exception de la viande décongelée réfrigérée, qui répond aux conditions définies par le présent cahier des charges, issue : Les carcasses des animaux sont caractérisées notamment par : La viande Bœuf de Charolles présente une texture très fine

LEGIARTI000028391367

Le LAeq court est utilisé pour obtenir une répartition fine de l'évolution temporelle des événements acoustiques pendant l'intervalle de mesurage. La durée d'intégration retenue dépend de la durée des phénomènes que l'on veut mettre en évidence.

LEGIARTI000025878508

huiles d'animaux marins dans une proportion : - inférieure à 15 % 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 b) Autres : - produits de la boulangerie fine

Article Annexe

La partie supérieure des cartons, ou l'ouverture latérale des boxes, doit être couverte d'un grillage plastifié rigide à mailles très fines ou de tout autre matériau équivalent, ne présentant aucun risque pour l'oiseau (respiration, blessures, plumage

LEGIARTI000028391742

Le LAeq court est utilisé pour obtenir une répartition fine de l'évolution temporelle des événements acoustiques pendant l'intervalle de mesurage. La durée d'intégration retenue dépend de la durée des phénomènes que l'on veut mettre en évidence.

Article Annexe I (suite)

Abrasifs - Matériaux utilisés pour user et polir les métaux, les pierres précieuses et les pierres fines. Alliage - Combinaison d'un métal avec un ou plusieurs autres éléments soit existant à l'état natif, soit obtenu par fusion.

Article Annexe

CONFORMITÉ DE LA VIANDE DE LAPIN (1) Les exigences sont les règles de production, de transformation et de conditionnement d'un produit ou d'une famille de produits qui s'imposent à l'opérateur souhaitant obtenir une certification de conformité. (1) Voir in fine