mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 111-4 et 322-6 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Henri

D..., que la plupart des achats ont été mentionnés sur le livre de police du magasin du prévenu et que certains meubles volés par Henri D... ont été exposés dans le magasin de Monce-en-Velin, il n'en

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 26 janvier 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande de marchandises prohibées, l'a

Statuant sur le pourvoi formé par : - la société BEMA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, du 26 janvier 1995, qui, dans l'information suivie contre Henri

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 23 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Christian Y... et Laurence de Z..., du chef de diffamation

Jacques Y..., mandataire-liquidateur, demeurant ..., Place de l'Hôtel de Ville, 92000 Nanterre, pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire du groupe Henri de X... et associés

MUSIQUE ET DE LA DANSE (SPEDIDAM), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Gilbert X... et Henri

Henri-René, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 23 septembre 1992, qui, pour complicité de diffamation publique envers un fonctionnaire public, l'a condamné à 10 000 francs

le sinistre Sotexal a ainsi été rémunéré de ses bons services au profit de la société sinistrée ; que, sans avoir à rechercher la compatibilité des services ainsi rendus par Henri X... à Sotexal avec

Jean Henri Y... en sa qualité d'héritier de M.

Charles-Antoine d'X..., de Me Bouthors, avocat de Mme Hélène d'X... et de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux B... ont prêté à Henri Y... une somme totale de 130 000 francs en 1974 et 1978 ; qu'Henri Y..., marié

Paul-Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 mars 2005, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 9

SIMON, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEGARDA Henri

B... avait épousé en premières noces une dame Y... avec laquelle il avait eu un fils Henry, père de Marie et Charles Y... ; que Abraham B... avait ensuite épousé une dame X... dont il a eu un fils Moïse

X... – Chansons douces », « Henri X... vol. 2 », « The very best of Henri X... », « Les grands succès : Henri X... », « Best of Henri X... (16 succès) » et « Henri X... – Classiques » ; que l'article

Henri, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-du-RHONE, en date du 6 septembre 2001, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle, avec période de sûreté fixée aux

Henry et Georges Y..., défendeurs au pourvoi principal, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation

Guy, Henri-Stéphane et Jean-Lou X... de leur reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'exposé dans le mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que