l'audience du 17 juillet 1997 ; qu'à cette date les enchères ont été ouvertes et qu'il n'est pas survenu d'enchères, pendant la durée des bougies ; que la décision d'adjudication indique "ouï Me Michel Chartol

W... et la société Etirage de Charonne, condamner la société Louvet à payer à M.

les gares, estacades, chantiers, parcs, dépôts, etc., de la SNCF pour les travaux de chargement et déchargement de marchandises, chargement et déchargement de matériel, chargement et déchargement de charbon

[F] précisait que la société LC fabrique un produit Biocarbone par broyage puis tamisage de charbon de bois, lequel a pour température d'auto-inflammation 120° environ, et une forte propension à déclencher

C..., invoquant l'existence ancienne d'une desserte de la parcelle 117 vers la voie communale n°3 (Route de Cruguel), à travers la parcelle 123 soit à travers la parcelle 2293 par un chemin charretier,

(le syndicat) a assigné la société Balog - Olla spécialités (la société Balog), propriétaire du lot n° 24, en remise en état de l'entrée charretière située au rez-de-chaussée de l'immeuble ; Sur les deuxième

à moteur, pour préserver les besoins normaux d'un fonds agricole, tels qu'envisagés par les parties en 1830 ; qu'en se bornant à énoncer que l'assiette du passage excluait l'accès d'un cheval avec charrette

Indépendant du Personnel de la Propreté-Union française du travail (SNIPERPRO-UFT), dont le siège est BP 11592, ..., en cassation du jugement n° 330 rendu le 15 mars 2000 par le tribunal d'instance de Charenton-le-Pont

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union locale CGT de Maisons-Alfort, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mai 2000 par le tribunal d'instance de Charenton-le-Pont

[I] a été engagé en qualité de pâtissier, le 18 février 2014, par la société Charonne plaisir. 2.

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1990 par la cour d'appel de Versailles (16e Chambre), au profit : 18) de Mme Marie-Thérèse X..., veuve A..., demeurant à Charenton-Le-Pont (

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Charbonnel

(Hauts-de-Seine), 2 / Le syndicat CGT, dont le siège est ... à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne), 3 / Le syndicat UJCT Groupe Allianz Via, dont le siège est ... à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne),

CAP CHARENTON ont saisi cette cour sur renvoi après cassation.

X... a contesté les comptes, vérifiés certifiés conformes par le greffier en chef, de l'avoué de son adversaire, la SCP Chardon-Navrez ; Attendu que M.

, que le Groupement d'intérêt économique CDF Energie (le GIE) et les Houillères du Bassin du Centre et du Midi (HBCM) ont assigné la société Papeteries de Giroux en paiement du solde de factures de charbon

au profit de personnes qu'ils connaissaient depuis très peu de temps, les sollicitations de Jean-Claude X..., qui n'avait pas de procuration sur les livrets et comptes de ses hôtes et qui a, tel un chaperon

Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile - section A), au profit de la société SAS Charenton Bercy, dont le siège est