COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01234 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAE - Isolement Monsieur [K] [S] né le 16 Février 1994 à [Localité 1] ORDONNANCE

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01240 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAP - Isolement Madame [A] [H] épouse [X] née le 16 Mars 1981 à [Localité 1]

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01294 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CIF - Isolement Madame [Z] [S] née le 23 Décembre 2004 à [Localité 1] ORDONNANCE

Sur demande de ladite SAS, représentée par Me Karim CHEBBANI, avocat au barreau de Toulouse, la SELAS ARVA, administrateurs judiciaires associés, prise en la personne de Me [R] [E], [Adresse 3], a été

PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'AYANT MIS EN PLACE UNE INSTALLATION D'ARROSAGE SUR UNE PARTIE SEULEMENT DU DOMAINE APPARTENANT A KRESS, DE CHABALIER

Stéphan CAYRE, Président, [Adresse 5] comparant par SELARL CABINET CHEBBANI - Me CHEBBANI KARIM [Adresse 6] FORMATION Président : Mme Brigitte MORIT assisté de Me Dominique DA Greffier.

[C] [Y], Président, [Adresse 5] comparant par SELARL CABINET CHEBBANI - Me CHEBBANI KARIM [Adresse 3] FORMATION Président : Mme Brigitte MORIT assisté de Me Dominique DA Greffier.

le droit pour la personne mise en examen, de relever appel d'une telle ordonnance ; que l'ordonnance de mise en accusation des chefs de crime de violences volontaires mortelles sur la personne de Chabanne

Chesnai à Menil (Mayenne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, POUR AVOIR PAIEMENT DE 122698,10 FRANCS, A TITRE DE REPARATION DE DOMMAGES, VEVE, AGRICULTEUR, A ASSIGNE DEVANT LE TRIBUNAL D'INSTANCE D'ARLES LA SOCIETE CHABANNIER

EXPLEO FRANCE C/ [F] [M] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à - Me WATRELOT - Me CHEBBANI REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

fait alors l'objet d'une expertise qui avait révélé son parfait état, que Del Rosso avait de plus produit un document attestant qu'une vérification supplémentaire avait été faite par un spécialiste, "Chevalier

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

naissance 2] 1994 à [Localité 2] (09), de nationalité française, demeurant [Adresse 2], Anciens dirigeants de OLD'S CUSTOM 81 (SAS) - [Adresse 3] RCS [Localité 3] 894 770 247 Assistés de Maître Karim CHEBBANI

moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article L. 8 du code des postes et télécommunications modifié par la loi n° 90-568 du 2 juillet 1990 ; Attendu que la Caisse du crédit mutuel de Chabanais

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 MARS 2013 N° 2013/150 Rôle N° 12/23182 SCI QUITO C/ SPA CHEBANCA Grosse délivrée

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes