THONON LES BAINS LE JUGE DE L’EXÉCUTION ----- SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DU 22 Mai 2026- N° 26/00080 N° Rôle : N° RG 25/00042 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FFRC COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Chloé

: G 205 Madame [H] [C] Représentant : Me Chloé ASSOR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 205 C/ E.U.R.L.

Y...et Mme X...est née Chloé le 29 Octobre 2005, reconnue pas son père et sa mère, lesquels ses sont séparés.

XXXXXXXX01] ORDONNANCE DE DESISTEMENT (articles 394 et suivants du CPC) N° RG 24/03826 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4XTW Dossier suivi par Madame [L], DEMANDEUR(S) Madame [V] [P] représentée par Me Chloé

Par courrier du 15 décembre 2009, la gérante de la Société " La Boutique de Chloe " faisait savoir à M.

GENERALI IARD Société HELVETIA ASSURANCE SUISSE Société HELVETIA ASSURANCES SA Société GREAT LAKES REINSURANCE UK MUNICH RE et autres C/ SA CMA - CGM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé

ARRET No 13/ 250 du 27 Septembre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Chloé X...

° 1, en date du 03 mai 2019, précisant : « A l'issue de la réunion de février 2019, il avait été demandé au syndic de prévoir la remise en place, en mesures conservatoires, de la station de micro-chloration

Michel, agissant au nom de sa fille mineure Chloé X..., contre le jugement du tribunal de police de GRENOBLE, en date du 16 mai 1997, qui, pour voyage sans titre de transport, a condamné Chloé X...

Article 2 : L'Etat versera à chacune des sociétés Hotdis et Chloe la somme de 1 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Six enfants sont issus de leur union : Anaïs, née le 30 décembre 1992, Chanelle, née le 31 juillet 1994, Thibault, né le 23octobre 1995, Chloé, née le 24 avril 1998, Hugo, né le 22 juin 2000, Léna, née

que, par acte sous seing privé du 20 octobre 1980, la société "Rhône Poulenc Industries", aux droits de laquelle vient la SOCIETE RHONE POULENC CHIMIE DE BASE, a cédé, par voie d'apports, à la société Chloé-Chimie

A..., représenté par Me Chloé Fourdan, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet du Nord sur sa demande de renouvellement d’une carte pluriannuelle

Il a de nouveau, le 2 août 2021, publié sur le groupe " X6 " une capture d'écran d'une publication d'une autre étudiante de l'école dans le groupe " Neurchis de Chloés ".

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 28 avril 2026 N° RG : 2026F00300 La société de droit espagnol REALE SEGUROS GENERALES [Adresse 1] [Adresse 2] (Maître Chloé MONTAGNIER, Cabinet

procédure - L643-9 al.1 Le tribunal après communication au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de commerce du MANS en date du 19/11/2024, CHLOE

Y... née le 28 Mai 1999 Madame Anne- Marie Z... épouse Y..., en qualité de représentant légal de sa fille mineure Chloé Y... née le 28 Mai 1999 ayant droit de Monsieur Yvon Y...

entendue à l'audience du 04 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre TRINQUIER, Président, * Monsieur Farshid NARENJI, Juge, * Monsieur Pascal CLAPASSON, Juge, assistés de : * Maître Chloé

B..., représenté par Me Chloé Fourdan, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet née le 30 mai 2024 du silence gardé par le préfet du Nord sur sa demande tendant à la délivrance

B A, représenté par Me Chloé Fourdan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du préfet du Nord portant refus de renouvellement d'une carte de séjour temporaire ; 2°) d'enjoindre