CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 979 résultats pour « Christine Bony »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725dacd58014677421047

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Christian, - B...

Source officielle

Page 5 sur 449

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfe7

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Pour ce qui la concerne la société CHRISTIN conclut ce qui suit devant la cour : - infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a retenu la responsabilité de la société CHRISTIN, - rejeter la demande

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d6b

Cassation

22 juin 2005

22 juin 2005

Christian, - C... Bruno, - D...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

671740756a24f8a713323c19

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

JSA es qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société [F] MANAGEMENT IMMOBILIER, représentée par Me Maria-christina GOURDAIN de la SCP SCP GOURDAIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741debb

Cassation

30 novembre 1995

30 novembre 1995

dont 10 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, Gérard C... et Jean-Christian G... pour abus de confiance et Frantz X... pour recel, chacun, à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et mise

Source officielle
CC

cr

6137257bcd5801467741e1f1

Cassation

5 octobre 1992

5 octobre 1992

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 1991, qui, pour faux en écriture privée et usage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement dont 3

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90ea2

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

C/ Me Christian Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1b4

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

qu'une telle allégation met en cause l'honnêteté de René Z... à l'occasion d'une cession d'actions d'une société ; "alors que la précision, à l'occasion d'un article relatif aux difficultés que Christian

Source officielle
CC

cr

61372607cd5801467742268f

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Christian, - La COMPAGNIE d'ASSURANCES MAAF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 5 novembre 1997, qui, pour homicide involontaire, a condamné

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb22

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Christian, - C... Joseph, - Y...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:375

CJUE

8 octobre 1996

8 octobre 1996

#Erich Dillenkofer, Christian Erdmann, Hans-Jürgen Schulte, Anke Heuer, Werner, Ursula и Trosten Knor срещу Bundesrepublik Deutschland.#Искане за преюдициално заключение: Landgericht Bonn - Германия.

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f03f

Cassation

24 janvier 1994

24 janvier 1994

Christian, - Y... Alain, - DELOGE Frédéric, - B...

Source officielle
CC

cr

évrier 2004, qui, dans la procédure suiviec/Jean-François X

6079a8c69ba5988459c4edc7

Cassation

1 février 2005

1 février 2005

et les consorts A... sollicitent la restitution du Bourgeois de Calais de Rodin et du tableau de Marie Laurencin ; que les galeries Bailly et Montjoie Art Transactions allèguent la possession de bonne

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ec38

Cassation

17 janvier 1994

17 janvier 1994

Christian, - A... Luc, - Z... Christine, - X...

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008259930

Admin. suprême

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Christian J, demeurant ... ; Mme Christel A-, demeurant ... ; M. Patrick A, demeurant ... ; Mme Christine B, demeurant ... ; M. Gérald C, demeurant ... ; Mme Elisa D, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ec

Cassation

11 septembre 2007

11 septembre 2007

courrier contenant les propos incriminés a été adressé aux directeurs de quatre établissements bancaires, et au notaire chargé de la succession, avec copie à un autre notaire, le juge des tutelles, à Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91ebd3db21cbdd874d6

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

Mme Christiane LE Y... épouse X... Z.../ M. Jacques A... Mme Christine B... épouse A... Me François HERVOUET S.A. MAAF ASSURANCES M. Pascal C... M. Joùl D...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

66c03d08fa3a395142d55c38

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90796

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

Christian X... C/ Mme Sylvie Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee1b

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

Christian, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 novembre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols aggravés, a

Source officielle