Bertrand O..., 41 / de M. Michel Q..., 42 / de M. Jacques YK..., 43 / de M. Dominique ZW..., 44 / de M. Bertrand K..., 45 / de M. Alain YA..., 46 / de M. YD... Plu, 47 / de M.

[C] [V], domicilié [Adresse 1], à : - la société Christophe Ancel, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la

Bertrand, Max et Christophe X... et M.

Bertrand Y... et son épouse, aujourd'hui décédée, et aux droits de laquelle vient son époux. Par ordonnance de référé du 5 avril 2011, M.

ARRÊT No du 23 / 04 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 00117 CR / KF Christophe X... C / S. A.

MONTMEAT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, vestiaire : 57 substitué par Me Bertrand GENAUDY, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 61 DEMANDEURS et Société ERGO FRANCE - ERGO VERSICHERUNG

Christophe O..., demeurant ..., 18°/ de M. Olivier S..., demeurant Rue du Bois Groland, 85440 Talmont Saint-Hilaire, 19°/ de M.

Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry Y..., demeurant ..., 17 / de M. Philippe B..., demeurant ... à Vent, 79000 Niort, 18 / de M.

Bertrand A, suspendu l'exécution de la décision du 18 novembre 2005 de ce ministre en ce qu'elle concerne la vacance de l'emploi de conservateur des hypothèques de 2ème catégorie de Nice 1 dans les Alpes

VERONESE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Christophe DENIZOT de l’ASSOCIATION AARPI NICOLAS DENIZOT TRAUTMANN ASSOCIES - #B0119 DEFENDERESSE Société HEMATITE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par

procédure civile) Dans l'affaire opposant : La Société de Placement à Préponérance Immobilière à capital variable SWISS LIFE PRESTIGIMMO, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Christophe

Bertrand Y... le 2 novembre 2002, a donné naissance, le 27 décembre 2002, à un enfant Christophe Michel, déclaré à l'état civil sous le nom de Y... ; que M.

d'appel de Toulouse ; Condamne la société Atout Ball aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Atout Ball à payer à Me Bertrand

[M] [Z] ([6]) [10] ([7]) - avocat (CCC) par Case palais Me Hervé BERTRAND Le : Pour le Greffier Me Hervé BERTRAND RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE

Christophe A, demeurant ... ; M.

dossier 20190228 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS - MAF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, assureur de la SARL Atelier Bertrand

Christophe Y..., demeurant ... (Nord), 28/ de M. X..., demeurant ... (Nord), 38/ de M. Antoine Z..., demeurant ... (Nord), 48/ de M.

Bertrand CATTOEN, vice-président, M. Christophe DHERBECOURT et Mme Françoise WHEATLEY, juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé.

Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry Y..., demeurant ..., 17 / de M. Philippe B..., demeurant ... à Vent, 79000 Niort, 18 / de M.

RG n° 19/00820 APPELANTE CPAM 47 - LOT ET GARONNE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, non représentée INTIMEE S.A.S. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Bertrand