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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c6f
10 novembre 2003
10 novembre 2003
M. soulève à titre principal la nullité du rapport d'expertise et de la note complémentaire rédigée par l'expert en arguant que M.MS. se serait adjoint un sapiteur sans que les observations de ce dernier
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f82
23 mars 2018
23 mars 2018
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PETIT Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163d5b5c8005eb80ab945db
22 octobre 2009
22 octobre 2009
demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] représenté par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour qui a déposé son dossier assisté de Maître Christophe BALLORIN, avocat au barreau de Dijon INTIMEE:
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c0264
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il convient dans ces conditions d'examiner les conclusions du rapport d'expertise et de vérifier si les éléments techniques recueillis par l'expert sont corroborés par d'autres éléments de preuve.
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68df
25 avril 2023
25 avril 2023
et qui évoque pour l'essentiel des désordres, notamment d'humidité dans la maison, dont l'expert est déjà saisi et sans rapport en tout cas avec ceux pour lesquels il est sollicité une extension de l'expertise
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3bc
31 mai 2010
31 mai 2010
Le 24 juin 2009, Monsieur Christophe Y... saisissait le juge pour obtenir l'organisation d'une résidence alternée, qu'il disait avoir toujours souhaitée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9081b
25 juin 2013
25 juin 2013
Christophe X... C/ Mme Bibiane Y... épouse Z...
Source officiellecr
écider qu'il existe des charges suffisantesc/Corinn
6137258dcd5801467741ebb3
27 avril 1994
27 avril 1994
Christopher ; "alors qu'en énonçant seulement, pour réfuter le moyen de défense invoqué dans son mémoire par Corinne X..., épouse Y..., et tiré de ce que, de l'avis des experts, la chute de l'enfant
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94585
29 avril 2019
29 avril 2019
N..., expert [...] représenté par Me Christophe DAVID, avocat au barreau de RENNES ET : SNC BATIMALO [...] non comparante Monsieur Mr et Mme JN... W... [...] [...]
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01697_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
I D et de Mme A B ; 3°) à titre subsidiaire, d'ordonner, avant-dire droit, une expertise médicale ; 4°) de mettre à la charge de l'ONIAM une somme de 3 500 euros en application de l'article L. 761-
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210676
11 octobre 2018
11 octobre 2018
domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 21 juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Culture et promotion - Domaine de Petite
Source officielleciv1
6137238ecd5801467740b541
16 janvier 2001
16 janvier 2001
Jean-Christophe Y..., ès qualités de liquidateur de la société Tours Grande Cuisine froid, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens
Source officielle3e Chambre B
61629bc6eaaf44d62f53e9d0
7 mars 2013
7 mars 2013
APPELANTE Madame [V] [P] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Charles-Henri PETIT de la SCP LIZEE PETIT TARLET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb99
13 septembre 2011
13 septembre 2011
GROLLEAU Rue du Moulin de la Buie 49310 MONTILLIERS représentée par Maître Jean-Christophe GOURET, avocat au barreau de RENNES (Société Jacques BARTHELELMY & ASSOCIES) INTIME : Monsieur Christophe
Source officielle2ème chambre
5fca9cace6f2539230992ef0
15 juillet 2020
15 juillet 2020
Attendu qu'il ressort du rapport d'expertise que le solde du compte courant de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec36
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Y... et de ce qu'il s'agit d'une seconde expertise, et que le rapport d'expertise sera déposé en deux exemplaires au greffe de la chambre sociale de la cour d'appel d'Angers ; - dit qu'après taxation
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65ab753e36bfc00008d68d9d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
à titre infiniment subsidiaire ordonner avant dire droit, conformément aux dispositions de l' article R. 142-16, une consultation ou une expertise médicale confiée à un expert spécialisé avec pour mission
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f0
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Jean-Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c5d
9 juin 2017
9 juin 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officiellePage 5 sur 38