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117 résultats pour « Cindy FOUTEL Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 1

63a402933f67e905df3d2956

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00318

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y... détient 30 % du capital de la SARL Buro Space Consulting créée en novembre 2010 et que les autres associés sont Melle Cindy Y... (35 % des parts) et Mme Brigitte G... épouse X... (35 %) ; que cet

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321ac29e4ea48318f5ac81

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme MLYNARCZYK, Présidente de Chambre M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321acb9e4ea48318f5ac8f

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme MLYNARCZYK, Présidente de Chambre M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bfb3065e2fbe7c900437ac

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme FLORES, Présidente de Chambre et par Mme Cindy

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357083146e04f531eba4

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb4fd33109fd079accf8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° Portalis 352J-W-B7G-CXO4E N° MINUTE : Assignation du : 26 juillet 2022 JUGEMENT rendu le 03 juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [Z] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Cindy

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

68199b3545063c42e3253848

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f1acc9f36f05b4431869

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M. DONNADIEU, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a780078121050008662ccf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7800b8121050008662cd1

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère Mme BIRONNEAU, Conseillère ARRÊT

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bfb3055e2fbe7c900437a2

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Mme FLORES, Présidente de Chambre et par Mme Cindy

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CA

1ère Chambre

631addd1f575634f1371ec54

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Présidente de Chambre agissant en qualité de Conseiller de la mise en état, Vu le dossier de la procédure susvisée, Entendu les conseils des parties à l'audience du 10 mars 2022, assistée de Mme Cindy

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1026DEC004258498

Admin. suprême

26 octobre 2004

26 octobre 2004

Je n'ai rien à voir avec la personne qui s'appelle Aziz, mentionnée par Cindi Şimşek. Tout le monde me connaît à Urfa et sait que je n'ai rien à voir avec de telles accusations.

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CA

1ère Chambre

62cfb211548bc59fcf4f0f64

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

dénommée ALCOA ARCHITECTURAL PRODUCTS, représentée par son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Eric FOUREL

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CA

1ère Chambre

652a30787ed1ea83181124b7

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme Aline BIRONNEAU, Conseillère agissant en qualité de présidente de chambre ASSESSEURS : Mme Laurence FOURNEL, Conseillère Mme Catherine DEVIGNOT, Conseillère

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CA

1ère Chambre

6787524afc8e837eda8a6190

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DONNADIEU, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df24f0cdc6046d47483ae6

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M. DONNADIEU, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d37a12d1bc2605de4b496f

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

12 Mai 2022 , l'affaire a été mise en délibéré, pour l'arrêt être rendu le 24 Janvier 2023, en application de l'article 450 alinéa 3 du code de procédure civile GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709fd6f0cfe7ae188fead0

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M. DONNADIEU, Président de Chambre ASSESSEURS : Mme FOURNEL,Conseillère M.

Source officielle