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CE
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CA
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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459432.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

D et les sociétés Eiffage Energie Systèmes-Clevia Méditerranée et Lions à verser aux Hospices civils de Lyon la somme de 808 034,94 euros TTC.

Source officielle
CC

civ3

613723f2cd5801467741040f

Cassation

29 avril 2002

29 avril 2002

qualité d'héritier de son frère Eric A..., décédé, demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 2000 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit de Mme Clélia

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

662015e2f05edb385fb2da5d

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

copie dossier le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [V] [D] née le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 12] (MAROC) demeurant [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Clélia

Source officielle
CC

cr

6137267ccd58014677425f21

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

Clélia, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 juin 1991, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre X... du chef d'escroquerie

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68edd8f187178132e1935042

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 06 Octobre 2025 par Me Clélia

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68f1cd882f77035fb0bf7f74

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Patricia IBARA, greffière, Statuant sur l'appel formé par courriel reçu le 06 Octobre 2025 à 14 heures 38 par Me Clélia

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01552_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Par mémoire enregistré le 19 novembre 2020, la société Eiffage Energie Systèmes - Clevia Centre-Est, représentée par la SCP Ducrot Associés DPA, conclut au rejet de la requête et à ce que les sociétés

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

633d201e62f5393e2eb44b01

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[O] [K] né le 15 Mai 1977 à VESOUL de nationalité Française actuellement hospitalisé à l'EPSM du Morbihan ayant pour avocat Me Clélia ABRAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6597abf7ade3490008c312cc

Appel

2 janvier 2024

2 janvier 2024

[T] [U] né le 08 Janvier 1999 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] hospitalisé au Centre Hospitalier [4] ([Localité 3]) ayant pour avocat Me Clélia ABRAS, avocat au barreau de RENNES d'une

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051306896

—

26 février 2025

26 février 2025

Accord NAO - EES CLEVIA 2025

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053706235

—

4 mars 2026

4 mars 2026

NAO 2026 - EES CLEVIA OUEST

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603390fb826bcd43c6faacfe

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

d'activité à la SAS Clarelia.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053431016

—

19 décembre 2025

19 décembre 2025

LE DISPOSITIF DES ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEVIA NORMANDIE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052178983

—

21 août 2025

21 août 2025

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE ET A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ CLEVIA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00971

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Clear

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041886238

—

13 mars 2020

13 mars 2020

ACCORD d'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NAO de EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA NORD AU TITRE DE L'ANNEE 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038348320

—

6 mars 2019

6 mars 2019

ACCORD d'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NAO DE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA NORD AU TITRE DE L'ANNEE 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053706177

—

16 février 2026

16 février 2026

ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LE DISPOSITIF DES ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – CLEVIA SUD-OUEST

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053931546

—

16 février 2026

16 février 2026

ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEVIA SUD-OUEST

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2406312_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 août 2024, la société Eiffage Energie Systemes - Clevia Centre Est, demande au juge des référés : 1°) d'accueillir ses protestations et réserves d'usage ;

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GEORGES, Clélia

SIREN 108383217Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

26/08/2026

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Créations

VAREILLAUD, Clélia

SIREN 108858960Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

23/08/2026

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Créations

Chambaud, Clélia Rachel

SIREN 108622812Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

20/08/2026

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Créations

TERMOZ, Clélia, Gabrielle, Michèle, GAUTHIER

SIREN 108289018Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

18/08/2026

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Créations

MORIANI, Laetitia, Clelia, Cecile, Anita

SIREN 452069909Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

04/08/2026

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