La SAS Imagerie de Clairval ne peut par suite utilement contester la légalité des autres motifs de la décision contestée. 23.

Il dispose d'une filiale française, Claire's France.

Par un jugement n° 1901829 et 1901830 du 9 novembre 2020, le tribunal administratif de Marseille a fait droit aux demandes de la SA Hôpital privé Clairval.

Le désistement de la société Claire's Accessories UK Ltd est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

B A, représenté par Me Clairay, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'enjoindre au préfet d'Ille-et-Vilaine, en application de

de [Localité 3]) Me Viviane SONIER ET : CAF DE L’ARDECHE [Adresse 2] [Localité 4] Nous, Sonia ZOUAG, Juge de la mise en état du pôle social du tribunal judiciaire de Privas, assistée de Carole CLAIRIS

DECEMBRE 1970 UNE SOMME GLOBALE DE 1 337 500 F, CORRESPONDANT A LA PRISE EN COMPTE DE TROIS TRAITES EMISES LE 24 SEPTEMBRE 1968 AU PROFIT DE LA SOCIETE PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHATEAU DE CLAIRIS

Enfin, le tribunal a condamné la société Clairalu, la société Entreprise Bihannic et M.

ET DE LA MER ; le ministre demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 19 mars 1991, par lequel le tribunal administratif de Montpellier a, à la demande de l'association syndicale libre La Clairette

Girolami", dont le siège est à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), traverse de la Fouffonne, 28/ Mme Marie-Thérèse Z..., demeurant à Istres (Bouches-du-Rhône), ..., Le Cascaveau, 38/ la clinique Clairval

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2025, Mme B A, demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le maire de la commune de Claira a délivré un permis de construire

AFFAIRE SÉCURITÉ SOCIALE RAPPORTEUR R.G : 11/01476 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] C/ SAS CLAIRIDIS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité

Le désistement de la SAS imagerie Clairval est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte.

Unibéton (le créancier saisissant) créancière de la société Olivier génie civil (le débiteur saisi) a signifié et fait pratiquer le 25 novembre 2011 une saisie-attribution entre les mains des sociétés Clairval

(ITEP Clairjoie) qui emploie moins de cinquante salariés, le syndicat départemental CFDT santé sociaux du Rhône qui n'avait pas présenté de candidats, a désigné le 9 mars 2009 M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juin 2025, la SA Hôpital privé de Clairval, représentée par Me Cormier, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article

l’accord d’entreprise instituant le vote électronique pour les élections professionnelles des représentants du personnel au sein de FM RETAIL SENS à Savigny-Sur-Clairis

1 Délibération n° 2025-371 du 25 novembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Madame Claire Landais LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général