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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613723efcd58014677410176
11 juin 2002
11 juin 2002
avait disparu, d'autre part, que la SARL IMD n'était pas persuadée de ladite démission puisque, postérieurement à sa date théorique, elle a demandé à son salarié dans un premier temps de clarifier sa
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c270
1 juillet 2008
1 juillet 2008
: ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU DOMAINE DE CLAIRAC, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social Domaine de Clairac Route de
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9fe
19 novembre 2008
19 novembre 2008
CLAIRINE ALARME CONFORT SECURITE (ACS) SA BANQUE SOFINCO S. A. R. L. TROIS S TELE SECURITE Christine Y... Sylvie X... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd9289c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
CLAIRINE ALARME CONFORT SECURITE (ACS) SA BANQUE SOFINCO S. A. R. L. TROIS S TELE SECURITE Christine Y...-A... Sylvie Y... épouse Z...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200005_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
La SCI de Clairac est propriétaire d'un ensemble immobilier sis lieu-dit Lusclade, parcelles cadastrées AD n°203 et 202 à Clairac (47) et comprenant un local commercial sur un terrain de 6 043m².
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101005
8 octobre 2009
8 octobre 2009
X... et la SCI "La Cave de Clairac", membres de l'association syndicale libre des propriétaires du domaine de Clairac, prétendant que les assemblées générales du 10 juillet et 8 octobre 2001, 30 mai 2002
Source officielleADLC
ADLC:93-D-34
14 septembre 1993
14 septembre 1993
relative à une saisine de la société Sica Lait Clairval
Résumé IA — à vérifierPrésidente Bader-Koza
DTA_2101990_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
décembre 1985 et 31 janvier 1990 relatifs aux autorisations d'exploiter à l'émergence, après transport à distance par canalisation et après mélange, l'eau minérale naturelle des sources " Arvic ", " Clairval
Source officielle7ème chambre
DTA_2103657_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Par suite, il y a lieu d'enjoindre à la commune de Clairoix de délivrer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91430
10 avril 2014
10 avril 2014
S Association Loi 1901, exploitant le GOLF DE CLAIRIS prise en la personne de Monsieur Jean Y..., son liquidateur amiable, demeurant ..., 89150 SAVIGNY SUR CLAIRIS Domaine du Château de Clairis 89150
Source officielleCour d'Appel
LA S.A.R.L. CLAIRACc/Maître Jean Denis X
6253cc16bd3db21cbdd8f146
15 février 2012
15 février 2012
Clairac a interjeté appel du jugement.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101633_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Lafay, rapporteur public, - et les observations de Me Henry, représentant la commune de Claira. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 27 janvier 2021, le maire de Claira a délivré à M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300052_20230801
1 août 2023
1 août 2023
; 2°) de mettre à la charge de la commune de Fort-de-France et de l'EURL Les hibiscus de Clairière la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
61372117cd580146773f0e6d
27 février 1990
27 février 1990
X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la Société hospitalière de la Clairière, les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103044_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) La Clairière, qui relève du régime de l'article 8 du code général des impôts et dont M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103045_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
euros, correspondant à la taxe foncière dont le paiement était réclamé à la société La Clairière au titre de l'année 2015, était également déductible.
Source officielleciv3
61372423cd58014677412c46
6 avril 2004
6 avril 2004
terres, que le fait que la signature du bail avec les époux Gérard X... n'ait pas été concomitante à la signature de l'acte de vente ne saurait dès lors avoir pour conséquence de libérer la SCI La Clairière
Source officielleChambre 1-1
6787546d181ea8ef9c1d729e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Motifs de la décision La SASU les jardins de la clairière demande au conseiller de la mise en état de déclarer l'appel irrecevable.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302782_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Teles, représentant la commune de Claira.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2302378_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2023, le syndicat des copropriétaires de la résidence Clairières I, le syndicat des copropriétaires de la résidence Clairières II, le
Source officiellePage 1 sur 408