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1 233 résultats pour « Claire DARY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00299

Cassation

14 mars 2023

14 mars 2023

Dary, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Source officielle

Page 5 sur 62

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00855

Cassation

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Dary, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d119bdcdc6046d47191598

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les sociétés de droit égyptien : société AL NOUR COMPAGNY FOR DAIRY PRODUCTS, SARL, BEST OF FRANCE FOR DAIRY PRODUCTS SARL, BEST CHEESE COMPANY (ci-après BCC), SARL et DAIRY DISTRIBUTORS COMPANY (ci-après

Source officielle
CA

3e chambre

615e0d12c25a97f0381f4b96

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

La Cour a également fait injonction à la société Darty ET FILS d'indiquer le prix des différents logiciels pré-installés dans les ordinateurs qu'elle vend dans les différents magasins Darty.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300359

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

La société Dark, ayant pour gérant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902cb

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Les sociétés SHARKAN et DAFY MOTO ayant fusionné, par courrier du 30 juin 2005, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fdeb3ebbdffcbea6aa19

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

La société Dafy Moto, intimée, demande à la cour de confirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01288

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

X..., salarié de la société Darty Ouest qui l'employait en qualité de chef des ventes, a fait l'objet le 14 février 2006 d'une mesure de rétrogradation au poste de vendeur-expert, applicable à réception

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200244

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

apos;importance du dommage, la juridiction de proximité, qui a ajouté à la clause une obligation relative à la preuve de la cause du dommage qu'elle ne comportait pas, en a dénaturé les termes clairs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10013

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

pour l'exercice clos le 31 décembre 2010, le rapport d'expertise de Mme Y... et la pièce n°29 de l'appelant dénommée "explication du compte courant Dapy chez Sonormen par la trésorerie Dapy" prouvent

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037254009

Admin. suprême

26 juillet 2018

26 juillet 2018

Le 10 mai 2017, la société Fnac Darty a sollicité l'agrément du groupe A...pour acquérir les magasins Darty situés boulevard de Belleville et avenue de Saint-Ouen à Paris.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01433

Cassation

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Dary, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [F] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110740

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Mme Anne Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                              , 3°/ à la société Thelem assurances, dont le siège est [...]                         , 4°/ à la société Darty

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc4e900942e4727fc9ddb4

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

représentée par Me Anne-Constance Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 assistée de Me Hélène A..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 INTIMES Madame Elodie, Dany Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01407

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Or, la société Darty échoue à rapporter la preuve que la stagnation de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100903

Cassation

6 octobre 2011

6 octobre 2011

antérieure à celle issue de la loi du 3 janvier 2008, tel qu'interprété à la lumière de la directive 2005/ 29 CE du Parlement et du Conseil du 11 mai 2005 ; Attendu que faisant valoir que la société Darty

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1986:0708DEC001193086

Admin. suprême

8 juillet 1986

8 juillet 1986

  They received no compensation for giving up dairy production.   By letter of 22 February 1982, they were informed that they had been removed from the register of dairy farmers.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd8750b50c5fea27c269ed9

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

- signé par Mme Dorothée DARD, Président et par Mme Emilie POMPON, Greffier. *** M. L... H... et Mme V... I...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01410

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

S..., contre le même arrêt rendu dans le litige l'opposant à la société DARTY Grand Ouest, venant aux droits de la société DARTY Nord Normandie, défenderesse à la cassation ; La demanderesse au pourvoi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877d6

Appel

13 mai 2005

13 mai 2005

DARDE, président, et par D. Y..., greffier de chambre.

Source officielle