Claude Haut, au nom de la commission des finances, n° 537 (2012-2013) ; Avis de Mme Claire-Lise Campion, au nom de la commission des affaires sociales, n° 570 (2012-2013) ; Texte de la commission n° 569 (2012-2013) ; Discussion les 21, 22, 23 et 24 mai

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Bienne Depuis Saint-Claude jusqu'à la limite du département de l'Ain. Point de navigation par bateaux. idem. Doubs Sur tout son cours dans le département. idem. Loue Depuis la commune de Cramans jusqu'à son embouchure dans le Doubs.

Article 2

—

proximité de Dole à supprimer à compter du 1er avril 2022 1 à supprimer à compter du 1er avril 2022 Tribunal de proximité de Lure (supprimé à compter du 1er septembre 2021) 1 (supprimé à compter du 1er septembre 2021) Tribunal de proximité de Saint-Claude

Article 1

—

326n 326r 326t 5 ans CEGEFOS I Manager de projet 312 341 3 ans Formatives I Manager achats et supply-chain 310p 312t 5 ans SAS Pazel - MBA PPA I Architecte d'intérieur designer global 233n 5 ans Institut CREAD I Actuaire 313n 4 ans Université Claude

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

boulevard Paul-Arène, rue de la Carrière, boulevard Kraemer, rue Richard, boulevard Charles-Moretti ( Les Eglantines inclus), traverse des Rosiers ( Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie, boulevard Louis-Villecroze, avenue Claude-Monet

LEGIARTI000049484177

—

Guadeloupe Saint-Claude Vents cycloniques 02/10/2023 03/10/2023 Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L. 122-7 du Code des assurances : l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale

Article Annexe 1

—

AIX-EN-PROVENCE AMIENS 02 CHAUNY LAON AMIENS 02 HIRSON LAON AMIENS 02 CHATEAU-THIERRY SOISSONS AMIENS 80 FRIVILLE-ESCARBOTIN ABBEVILLE ANGERS 49 CHOLET ANGERS BESANÇON 39 SAINT-CLAUDE

Article 2

—

Courcelles, 75008 Paris ; - du 18 juillet au 11 août 2024 inclus, l'Olympic club, situé 8, avenue Dutuit, 75008 Paris ; - du 20 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Parc des Princes ” (PDP), situés entre la rue Claude

LEGIARTI000043924738

—

et Montbrison, fermeture de l'agence de Pélussin, fermeture des bureaux de Charlieu et Marlhes, et restructuration des services de la direction départementale de la Loire ; - reconfiguration des sites de Champagnole, Lons-le-Saunier, Dole et Saint-Claude

Article ANNEXE 3

—

BOURGOGNE FRANCHE COMTE 391 391 390785160 390005429 EHPAD LES OPALINES CHAMBLAY PA 1 758,31 1 758,31 Centre Val de Loire 1411 1411 410002141 410000657 EHPAD DE COINCES PA 19 843,52 19 843,52 Centre Val de Loire 1411 1411 410005193 410000913 EHPAD CLAUDE

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Cantons de : Baie-Mahault, Goyave, Lamentin, Petit-Bourg, Pointe-Noire, Sainte-Rose I, Sainte-Rose II 4e circonscription Cantons de : Basse-Terre I, Basse-Terre II, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau I, Capesterre-Belle-Eau II, Gourbeyre, Saint-Claude

Article TABLEAU A

—

Tournerie de Saint-Claude (Marchand expéditeur d'articles de). Tourteaux (Marchand de). Voilier (pour son compte). QUATRIÈME CLASSE. Agence ou bureau d'affaires (Directeur d’). Aiguilles à coudre et à tricoter (Marchand d') en détail.

Article (60 à 69)

—

Pont Bonaparte LYON 69 D 51 D 406 LYON D 21 LYON 69 Rue Mouillard D 21 LYON D 306 LYON 69 D 21 D 51 LYON Rue Mouillard LYON 69 Cours Gambetta Quai Claude

Article ANNEXE

—

Pique Pierre, Buisserate Vienne Grand-Estressin, Portes de Lyon ; Malissol Villefontaine Servenoble, Saint Bonnet, Les Roches Jura (39) Dole Les Mesnils Pasteurs Lons-le-Saunier La Marjorie, Les Mouillères Saint-Claude

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Déficiences de la motricité intrinsèque Paralysie unilatérale de l'accommodation chez le sujet jeune 5 % Mydriase aréactive 5 % Aniridie totale 10 % Myosis du syndrome de Claude Bernard-Horner complet : en cas de gêne

Article 1

—

Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Guadeloupe Pointe-à-Pitre 1 Martinique (972) Schœlcher 1 Sous-total gardien 2 Responsable de résidence Guyane (973) Kourou 1 Guadeloupe (971) Pointe-à-Pitre 1 Guadeloupe Saint-Claude

Article 1

—

Saint-Claude. Musée de l'abbaye / donations Guy Bardone-René Genis. Salins-les-Bains. Musée de la Grande Saline. Salins-les-Bains. Musée des salines. Haute-Sâone (70). Champlitte. Musée départemental Albert Demard. Château-Lambert.

LEGIARTI000050943833

—

; Saint-Marcellin (38416) ; La Tour-du-Pin (38509) ; Vienne (38544) ; Voiron (38563). 39 - Jura Arbois (39013) ; Arinthod (39016) ; Dole (39198) ; Lons-le-Saunier (39300) ; Moirans-en-Montagne (39333) ; Montmorot (39362) ; Poligny (39434) ; Saint-Claude

LEGIARTI000050672774

—

Hauts-de-France Somme 2023_LOT2_ZN_80_08 CONTY (Sud) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point nord - Route de Luzières 638943 6959543 2023_LOT2_ZN_80_08_S1 1 Route de Luzières - D109 638955 6959136 Rue du Château de Luzières 639049 6958785 Avenue Claude

LEGIARTI000050672714

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ZN_59_006 BOUSIGNIES-SUR-ROC BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Gpt Forestier Beumont Est 783355 7019697 2020_LOT1_ZN_59_006_S1 1 Cuma des Gravettes 783466 7018452 Bousignies-sur-Roc_Centre 784102 7018760 GAEC de Sartiau 784599 7019095 Verspreet Claude

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