A..., demeurant Pointe des Châteaux, à Saint-François (97118), Mme Claudine A..., demeurant Pointe des Châteaux, à Saint-François (97118), M.

rendu le 24 mars 1989 par le tribunal d'instance de Marseille, au profit de : 1°) Le groupe des assurances nationales (GAN) incendie accidents, société anonyme, dont le siège est ..., 2°) Mme Claudette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) Mme Claudette Y..., demeurant à Libourne (Gironde), ..., 28)

DESPIERRES, Mme M-Claude GENDRE, lors des débats et du prononcé : Mme C.

Représentés tous par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS NON REPRÉSENTÉS : Monsieur H..., Y... es qualité

BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas MOLLET de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Monsieur [G

, avocate au barreau de PARIS, toque : C479 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente

, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Joseph B..., agriculteur, demeurant "Le Bourg" à Longes, Condrieu (Rhône), 2°/ Monsieur Robert, Claude

Représentés tous deux par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (TOQUE 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC ANTILLES [...]

Giorgio Alfredo CAPPELLO 1987 Milano Pierpaolo CAPPIELLO 1988 Bari Salvatore Alessandro CARALLO 1988 Seclì Marco CARATO 1986 Roma Nicola CARBONE 1984 San Michele di Serino Mirco CARRIERA 1988 Roma Claudio

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en

Pierre Z..., 2 / Mme Claudine O..., épouse Z..., demeurant ensemble Le Clos n° 59, 83550 Vidauban ci-devant et actuellement Le Clos du Puits n° 10, Quartier Saint-Esprit, 83170 La Celle, en cassation

RIOM Chambre Commerciale Pourvoi W08-18382 ARRET No- DU : 28 Mai 2008 N : 07/00928 CJ Arrêt rendu le vingt huit Mai deux mille huit COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré de : Mme Claudine

SDU RHONE, dont le siège social est 56 chemin Joseph Aiguier à Marseille prise en ses bureaux contentieux, prise en la personne de son représentant légal en exercice ASSIGNEE, demeurant 8 Rue Jules Moulet

. ; 5°) Mme Anny Y... épouse divorcée Gérard J..., domiciliée à Lodève (Hérault), avenue des Ormeaux, créperie des Ormeaux ; 6°) Mme Claudette Y... épouse F...

B ; les désordres consistent en une déformation des éléments mécaniques des éléments de levage du pont et un fretting corrosion résultant d'un défaut de serrage entre les demi-moyeux de la molette et de

Par une décision du 9 janvier 2023, le conseil de discipline du collège Camille Claudel de Vitrolles a prononcé à l’encontre C...

VALLONS ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Jacques PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLE, et Me Sophie MISTRE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Claudine

Chambre Commerciale ARRET No DU : 20 Juin 2007 N : 06 / 01703 jd jp Arrêt rendu le vingt Juin deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Claudine

Claude XM..., demeurant ..., 11°/ M. Jean-François D..., demeurant ..., 12°/ M. Maurice XH... , demeurant ...