1], a formé le pourvoi n° G 19-25.567 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2019 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société du Champ Collin

La société LE COIN DES TRAVAUX SARL n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

la banque, assise sur une chaise, derrière le comptoir, un peu en arrière de lui, elle avait vu qu'il avait sa braguette ouverte et qu'il se masturbait, la tête tournée de son côté, la regardant du coin

décision dont la teneur suit : ENTRE : Lasociété AZAD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Selda CAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1964 ET : La société AU COIN

peut se glisser une tringle) ; un couvercle en métal roulé venant se poser sur le roulé du corps de la malle, et sur le couvercle, de trois liteaux de renfort soudés ; un fond de forme arrondie, sans coins

Corinne, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 2 000 francs d'amende et a prononcé sur les réparations

tant que dirigé contre la société Carsan Nice ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 mars 2004) et les productions, qu'un litige opposant la SCI Chemin de la Colline

dernier ressort, d'avoir ordonné l'inscription sur la liste électorale de la commune d'Herry de Mme Z..., alors, selon le moyen, que celle-ci a été radiée à tort de la liste électorale de la commune de Cosne-sur-Loire

une fonction déterminée auprès de Rédouane X..., ou un intérêt financier dans sa carrière, lors de cette période américaine ; qu'on ne saurait déduire de leur seule présence, par alternance, dans le "coin

substituée à Mme X..., sans s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de l'employeur faisant valoir que Mlle Y... avait été engagée comme "coiffeuse-messieurs", tandis que Mme X... n'avait jamais coiffé

Dubouchet, des coins couchage et du salon qu'ils avaient créés dans l'espace litigieux constituant les combles de leur appartement, sans constater que les intéressés auraient réalisé un ouvrage portant

commis à Pellouailles à la télévision, il avait pensé qu'il s'agissait de cette même bande ; que William A... a déclaré qu'André C... lui avait lui-même dit qu'il avait participé au braquage, et que Corinne

défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé de faire droit aux conclusions de Baron tendant à la nullité de la "saisie" de la corne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° X 92-42.915 et C 92-43.886 formés par la société La Coifferie, dont le siège social

(cf. p. 4), étant souligné qu'en ce qui concerne Corinne Z..., le président a annoncé qu'il sera statué ultérieurement sur son absence ; qu'il ne résulte d'aucune mention du procès-verbal des débats que

était identifié par Fabienne X..., de façon certes non catégorique mais parmi plusieurs personnes, sur photographies et à l'occasion d'une parade physique d'identification ; qu'il était identifié par Corinne

X..., engagé en qualité de "coiffeur messieurs", niveau 3 coefficient 110 de la convention collective nationale de la coiffure le 12 février 1999 par la société La Coifferie, aux droits de laquelle se

En dépit de la réalisation d'une greffe de la cornée, une récupération fonctionnelle n'a pu être obtenue. 2.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Centre Vertes Collines

démontré par les données techniques de la procédure que l'incendie volontaire du distributeur qui a pris naissance à hauteur du lecteur de carte n'avait pour seul objectif que de détruire la fausse carte coincée