L'exercice de la pêche à la coquille St-Jacques est soumis à la détention de la « licence Coquille St-Jacques », à l'exception de la mer Méditerranée.

Il confirme également qu’il est prophète, Dieu et qu’il arrive à ressusciter les morts.

Nous, Marine COCHARD, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON à FLEURY

C pratiquait la pêche de coquilles Saint-Jacques armé de chaluts pélagiques en lieu et place de dragues, que l'équipage du navire débarquait des caisses de coquilles Saint-Jacques sur le quai de Ranville

Enfin, l'article 7 de la délibération " coquilles Saint-Jacques -SM-B " du 29 septembre 2023 fixant le nombre de licences et l'organisation de la campagne de pêche des coquilles Saint-Jacques dans le secteur

: un système de laçage par lacets longs partant du milieu du coup de pied pour se nouer autour de la jambe, les lacets étant réalisés dans la même matière que le chausson et cousus dessus, - COQUETTE

B... de créer des régies publicitaires destinées à passer des contrats avec les sociétés d'édition pour la fourniture de prestations de prospection de clientèle ; qu'ils demandaient également au prévenu

Une note en délibéré, produite pour la commune de Vezin-le Coquet, a été enregistrée le 15 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Il résulte de l'instruction que le bâtiment dénommé " villa Béthanie ", dont la commune est propriétaire, est situé dans l'enceinte du jardin public de la Coquille.

d’élaboration et de conditionnement de vins, lui a donné en location, à compter du 1er janvier 2019, ses locaux d’exploitation situés dans la zone d’activités de l’Etang Vignon et rue de la Vallée Coquette

Nous, Lily GLAYMANN, magistrat du siège au tribunal judiciaire d’Orléans, assisté de Carol-Ann COQUELLE greffier statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges

Nous, Lily GLAYMANN, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’[V] à [Localité 3].

GRIPP régulièrement déléguée aux fonctions au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à L’EPSM Georges DAUMEZON à FLEURY LES AUBRAIS.

Nous, Marine COCHARD, Juge au tribunal judiciaire d’Orléans, assistée de Carol-Ann COQUELLE, statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret Georges DAUMEZON à FLEURY

Il expose également qu’il paie des cotisations d’assurance inutiles depuis la survenance du sinistre en mai 2022, et que la société Pacifica doit être condamnée à lui rembourser.

de pêche et pêché des coquilles Saint-Jacques dans une zone où cette pêche est interdite.

Elle mentionne également les faits reprochés, à savoir, l'exercice d'activité de pêche à la coquille Saint-Jacques les 22 et 23 novembre 2022 en zone B1 de la baie de Seine, alors que la pêche de cette

de la régie qui avait refusé de brancher les compteurs individuels en l'absence d'attestation Consuel, les époux X... avaient également soutenu, dans leurs conclusions, que le protocole conclu le 29 avril

Par suite, les conclusions aux fins d'injonction doivent également être rejetées. Sur les frais de l'instance : 7. M.

Lors du contrôle, l’agent a notamment prélevé trois échantillons d’un mélange pour la fabrication de brioche sucrée au beurre « Coquille beurre » de marque « Moulbie » contenu dans un sac de vingt-cinq