Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
319 résultats pour « Corentin VERRE »
CodexAI
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319 résultats pour « Corentin VERRE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article R4342-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 31
prescrits par le médecin ; 2° Procéder à l'irrigation de l'œil et instillation de collyres ; 3° Recueillir des sécrétions lacrymales ; 4° Réaliser les séances d'apprentissage à la manipulation et à la pose des lentilles de contact oculaire et des verres
LEGIARTI000031881328
Il (elle) prépare les matières, moules et équipements de fabrication, puis applique des renforts en fibre de verre et de la résine thermodurcissable, généralement du polyester.
Article Annexe I b
- Les chaînes de verres à coefficient de dilatation différent (2 à 3 verres).
Article R221-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 76 > 04
Elles ne s'appliquent pas aux produits composés exclusivement de verre non traité ou de métal non traité, ni aux produits de serrure, ferrure ou de visserie.
LEGIARTI000051101245
armé (première session 2027) x CAP Couvreur x CAP Etancheur du bâtiment et des travaux publics x CAP Intervention en maintenance technique du bâtiment x CAP Marbrier du bâtiment et de la décoration x CAP Maçon x CAP Menuisier aluminium-verre
Article Annexe 226-2.A.2
Epaisseur de verre d'une fenêtre rectangulaire : L'épaisseur de verre d'une fenêtre rectangulaire est donnée par la formule suivante : e = a x c x √n.h dans laquelle : e est l'épaisseur de verre en millimètres ; a est la dimension du plus petit côté de
Article 5
En attendant son arrivée, s'il y a eu absorption par la bouche, faire vomir en administrant de l'eau chaude salée à raison de deux cuillerées à soupe de sel de cuisine dans un verre, puis l'estomac étant vide, faire absorber deux cuillerées à soupe de
LEGIARTI000051002514
par verre) Verre unifocal, sphérique Sphère de - 6 à + 6 60 € Sphère < 6 ou Sphère > 6 110 € Verre unifocal, sphéro-cylindrique Cylindre ≤ + 4, sphère de - 6 à 0 60 € Sphère > 0 et (sphère + cylindre) ≤ + 6 60 € Sphère > 0 et (sphère
Article Annexe
verre (B/10) (laboratoires GE HEALTHCARE SA). 337 305-5 OMNISCAN 0,5 mmol/ml (gadodiamide), solution injectable, 20 ml en flacon verre (B/1) (laboratoires GE HEALTHCARE SA). 558 489-1 OMNISCAN 0,5 mmol/ml (gadodiamide), solution injectable, 20 ml
Article D541-330
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 04 > 50
” : a) Les gobelets et verres pour boissons composés en tout ou partie de polystyrène expansé, y compris leurs moyens de fermeture et couvercles ; b) Les gobelets et verres pour boissons autres que ceux mentionnés au a et composés entièrement de plastique
Article Annexe II : Tableau n° 39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre. Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse.
Article 228-2.12
Les hublots ainsi que leurs verres et leurs contre-hublots doivent être d'une construction jugée satisfaisante par l'autorité compétente . Ceux qui risquent d'être endommagés par des apparaux de pêche doivent être protégés de manière appropriée. 5.
Article 1
générale des douanes et droits indirects qui exercent des fonctions de surveillance doivent avoir, après correction éventuelle, une acuité visuelle de quinze dixièmes pour les deux yeux avec un minimum de cinq dixièmes pour un œil, la puissance des verres
Article CO 46
. - Les vantaux des portes en glace doivent obligatoirement être en verre dit de sécurité .
Article 52
cuivre, d'étain, de manganèse, de vanadium et de leurs composés dépasse 25 g/h, la valeur limite de concentration des rejets d'antimoine, de chrome total, de cuivre, d'étain, de manganèse, de vanadium et de leurs composés est de 5 mg/Nm 3 Pour les verres
Article 226-2.15
Du verre de sécurité trempé ou feuilleté ou un matériau équivalent doit être utilisé pour les fenêtres et les hublots des roufs ou des superstructures.
Article 9
La dernière session d'examen du certificat d'aptitude professionnelle menuisier aluminium-verre organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 25 octobre 2002 modifié précité aura lieu en 2024.
LEGIARTI000028929698
Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Industries de la pharmacie, de l'agroalimentaire, du verre, de l'électroménager, du froid, de la mécanique, de l'automobile, de la cosmétologie, du conditionnement.
Article ANNEXE
visuelle définie par : a) Une acuité visuelle (mesurée à l'aide d'une série d'optotypes de Landolt ou d'optotypes similaires examinés à 5 mètres sous une brillance de 10 nits) qui doit être d'au moins 7/10 pour chacun des deux yeux, avec l'aide de verres
Article Annexe Ia
verre à la main, semi-automatique et mixte (gobeleterie, flaconnage, édition d'art, bijouterie...).
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