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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2105716_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mars 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 18 juin 2021, la société Super Constellation Films, représentée par son gérant, M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2018041_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2020, et un mémoire, enregistré le 17 février 2021, la société Super Constellation Films demande au tribunal, dans le dernier état
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2018042_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2020, et un mémoire, enregistré le 16 février 2021, la société Super Constellation Films demande au tribunal, dans le dernier état
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0918REP002559994
18 septembre 1997
18 septembre 1997
Court HR, Costello-Roberts v. the United Kingdom judgment of 25 March 1993, Series A no. 247-C, pp. 54-56, paras. 13-21).
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00515_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Selon les termes de l'article 7 de la promesse de vente, la SAS Georges Holding s'y est faite substituer par la SNC Constellation au 20 avril 2015.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0325JUD001313487
25 mars 1993
25 mars 1993
Mrs Costello-Roberts also wrote to the headmaster to inform him that she did not want her son to be corporally punished.
Source officielleChambre 1 A
64fab9d90f624005e653f4fd
30 août 2023
30 août 2023
Sur la nature et l'importance de l'usage, que de nombreux produits cosméto-textiles ainsi qu'une brume amincissante sont vendus sous la marque SKIN'UP.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3baa6be9c926c7caacf
11 avril 2025
11 avril 2025
la mauvaise foi des défendeurs pressentis dans le futur procès, à savoir la société Constellation [Localité 8] et M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053931550
25 mars 2026
25 mars 2026
Accord collectif relatif à l’adaptation du statut social des anciens salariés d’AIRBUS CONSTELLATIONS SATELLITES SAS dans le cadre du projet de fusion par voie d’absorption d’AIRBUS CONSTELLATIONS SATELLITES
Source officielleMagistrat Luyckx
DTA_2301375_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
le 19 juin 2023, le préfet de la Haute-Loire demande au tribunal, à titre principal, d'annuler la délibération et le procès-verbal relatifs à l'élection des délégués et suppléants de la commune de Costaros
Source officielleProcédure accélérée fond
65a196b20ddb778926963093
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND N° RG 23/01572 - N° Portalis DB22-W-B7H-RT65 DEMANDEUR : Le syndicat des copropriétaires de la Résidence CONSTELLATION sise
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90071
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[G] Défendeur : la société Constellation Etoile Requête n° : 961/24 Ordonnance n° : 90071 du 23 janvier 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Constellation Etoile
Source officiellecomm
613721a1cd580146773f5639
10 mars 1992
10 mars 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Automobile Costelloise, dont le siège est ..., le Coteau (Loire
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2018:203
21 mars 2018
21 mars 2018
#Dănuţ Podilă e.a. contre Societatea Naţională de Transport Feroviar de Călători « CFR Călători » SA Bucureşti et Costel Nicuşor Mucea contre SMDA Mureş Insolvency SPRL.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007681716
23 juin 1982
23 juin 1982
Y..., annulé l'arrêté du 28 janvier 1980 du maire de Costaros accordant un permis de construire à M. X... ; 2° au rejet de la demande présentée par M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0313DEC004202006
13 mars 2012
13 mars 2012
sBAD0D18F { width:1.87pt; display:inline-block } .s47BA2785 { width:188.77pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 42020/06 Costel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1006DEC002595816
6 octobre 2022
6 octobre 2022
width:117.08pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 25958/16 Costel
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
61624d61ed30a8f56173822d
21 juillet 2014
21 juillet 2014
[A]-[J] et de la société Succession Consuelo de Saint Exupery in solidum à leur verser 10.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux dépens.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60346289a8937b51021738ba
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Le 18 juillet 2014 la société Constellation Étoile notifiait à Monsieur [Q] son licenciement pour faute.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10022
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[F] [G], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 24-13.304 contre l'arrêt rendu le 7 février 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Constellation
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