CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

322 résultats pour « Coursaget »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2401083_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Rivière ; - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2500106_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Macaud ; - les observations de Me Courset, représentant M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00276_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

B... pour la cueillette de fraises et la récolte de courgettes dans le Loir-et-Cher, un autre employeur a obtenu en février 2025 une autorisation de travail pour recruter M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2205693_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Le requérant y est décrit comme courageux et volontaire par l'ensemble de ses professeurs, malgré un léger infléchissement pendant un trimestre, que les enseignants imputent aux difficultés rencontrées

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

destinées à obtenir le plus rapidement possible le but que leurs agresseurs cherchaient ; que la plus grande partie des violences commises sur M. et Mme A... apparaissent réactionnelles au comportement courageux

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

670e05f010ea465c0ffcf86e

Appel

13 octobre 2024

13 octobre 2024

[W] avait d'ailleurs déclaré en garde à vue percevoir des ressources à hauteur de 1.300 € par le biais de la CAF et avoir une mission saisonnière (ramassage des courgettes à compter de lundi).

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501583_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Courset, substituant Me Désert, avocate de Mme B.... Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

1ère chambre JU

DTA_2200939_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Courset, substituant Me Désert, représentant M. C, et de Me Gutton, représentant la commune de Saint-Germain-du-Corbéis.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202851_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Blondel, rapporteur public ; - et les observations de Me Courset, substituant Me Désert, avocat de M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-3

DTA_2300660_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

D a présenté son rapport et entendu Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. C B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdc5272580d0e76692c6c1c

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

au délégué du Premier Président de fixer les honoraires à la somme de 40000euros, d'ordonner à la selarlu ACA de lui restituer la somme de 74 327 euros, de fixer les honoraires dûs dans le dossier COURSAULT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8541f

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

d'hygiène de la maison est déplorable ; que les enfants sont en bonne santé unique-ment parce qu'il sont pris en charge par des tiers ; que leurs résultats scolaires sont médiocres bien qu'ils soient courageux

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006601_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

favorables à sa naturalisation d'une part et les éléments défavorables d'autre part ; * ses décorations militaires au sein de la Légion étrangère, ses faits d'armes, sa participation et sa conduite courageuse

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426be9

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

qui présente Stevens comme celui ayant le plus de succès que par l'ensemble des personnes ayant côtoyé le groupe et travaillé avec les jeunes garçons et décrivent Stevens comme un garçon bien élevé, courageux

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005522_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Met, rapporteur public, - et les observations de Me Courset, de la SELARL Juriadis, représentant le GHT Rance Emeraude. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101644_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant Mme C et de Mme B, représentant la communauté urbaine Caen la mer Normandie.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT01374_20231023

Admin. Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

B, représenté par Me Courset-François, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 avril 2023 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2023 du préfet du Calvados

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310411

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

[O], [D], [Q], Courset, [Z], [GU], [IT], [HQ], [YP], [RY], [VA], [ZV], Taputuarai, [LA], [QR], [YE], [HE], [HP], de Mmes [K], [Y], [X], [J], [U], [R], [BN], [RS], [CX] [KW], et de l'association syndicale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10330

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

et sois courageux, et n'hésites pas à m'appeler, et surtout je te dis que le prochain courrier que j'attends de toi, le prochain courrier c'est ta lettre de démission, tu comprends

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008240005

Admin. suprême

5 juillet 2006

5 juillet 2006

préfet du Loiret autorisant la société Genet, aux droits de laquelle vient la SOCIÉTÉ SITA CENTRE OUEST, à exploiter un centre d'enfouissement technique de déchets ménagers et assimilés, au lieu-dit « Courpalette

Source officielle

Page 5 sur 17

← PrécédentSuivant →