AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2401083_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Rivière ; - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2500106_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Macaud ; - les observations de Me Courset, représentant M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00276_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
B... pour la cueillette de fraises et la récolte de courgettes dans le Loir-et-Cher, un autre employeur a obtenu en février 2025 une autorisation de travail pour recruter M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2205693_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Le requérant y est décrit comme courageux et volontaire par l'ensemble de ses professeurs, malgré un léger infléchissement pendant un trimestre, que les enseignants imputent aux difficultés rencontrées
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166
8 juin 2016
8 juin 2016
destinées à obtenir le plus rapidement possible le but que leurs agresseurs cherchaient ; que la plus grande partie des violences commises sur M. et Mme A... apparaissent réactionnelles au comportement courageux
Source officielleChambre des Rétentions
670e05f010ea465c0ffcf86e
13 octobre 2024
13 octobre 2024
[W] avait d'ailleurs déclaré en garde à vue percevoir des ressources à hauteur de 1.300 € par le biais de la CAF et avoir une mission saisonnière (ramassage des courgettes à compter de lundi).
Source officielle2ème chambre
DTA_2501583_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Courset, substituant Me Désert, avocate de Mme B.... Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2200939_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Courset, substituant Me Désert, représentant M. C, et de Me Gutton, représentant la commune de Saint-Germain-du-Corbéis.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202851_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Blondel, rapporteur public ; - et les observations de Me Courset, substituant Me Désert, avocat de M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleAutres délais-Etrangers-3
DTA_2300660_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
D a présenté son rapport et entendu Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. C B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fdc5272580d0e76692c6c1c
4 décembre 2018
4 décembre 2018
au délégué du Premier Président de fixer les honoraires à la somme de 40000euros, d'ordonner à la selarlu ACA de lui restituer la somme de 74 327 euros, de fixer les honoraires dûs dans le dossier COURSAULT
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8541f
5 avril 2001
5 avril 2001
d'hygiène de la maison est déplorable ; que les enfants sont en bonne santé unique-ment parce qu'il sont pris en charge par des tiers ; que leurs résultats scolaires sont médiocres bien qu'ils soient courageux
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006601_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
favorables à sa naturalisation d'une part et les éléments défavorables d'autre part ; * ses décorations militaires au sein de la Légion étrangère, ses faits d'armes, sa participation et sa conduite courageuse
Source officiellecr
61372695cd58014677426be9
13 avril 2005
13 avril 2005
qui présente Stevens comme celui ayant le plus de succès que par l'ensemble des personnes ayant côtoyé le groupe et travaillé avec les jeunes garçons et décrivent Stevens comme un garçon bien élevé, courageux
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005522_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Met, rapporteur public, - et les observations de Me Courset, de la SELARL Juriadis, représentant le GHT Rance Emeraude. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101644_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Bonneu, rapporteur public, - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant Mme C et de Mme B, représentant la communauté urbaine Caen la mer Normandie.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01374_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
B, représenté par Me Courset-François, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 avril 2023 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2023 du préfet du Calvados
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310411
18 juin 2026
18 juin 2026
[O], [D], [Q], Courset, [Z], [GU], [IT], [HQ], [YP], [RY], [VA], [ZV], Taputuarai, [LA], [QR], [YE], [HE], [HP], de Mmes [K], [Y], [X], [J], [U], [R], [BN], [RS], [CX] [KW], et de l'association syndicale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10330
8 avril 2021
8 avril 2021
et sois courageux, et n'hésites pas à m'appeler, et surtout je te dis que le prochain courrier que j'attends de toi, le prochain courrier c'est ta lettre de démission, tu comprends
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008240005
5 juillet 2006
5 juillet 2006
préfet du Loiret autorisant la société Genet, aux droits de laquelle vient la SOCIÉTÉ SITA CENTRE OUEST, à exploiter un centre d'enfouissement technique de déchets ménagers et assimilés, au lieu-dit « Courpalette
Source officiellePage 5 sur 17