1997 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit : 1 / de la société Angibaud-Fradet, dont le siège est ..., 2 / de la société Bamas, dont le siège est ..., 3 / de la société Croissanterie

21 juin 1999 sous le numéro (...) désignant divers produits, relevant de la classe 25, en l'espèce des foulards : celle-ci est caractérisée par trois lignes verticales noires également espacées, se croisant

premier et le casque du second portant l'étoile de David ; qu'entre ces personnages se trouve un chien policier et qu'ils font face à une foule de civils palestiniens auxquels l'officier s'adresse en criant

commerce de Paris avait arrêté le plan de continuation de la société VFOM "assurant le remboursement des créanciers, soit à 50 % de leur dette en quatre annuités égales, soit à 100 % en 10 annuités croissantes

Z... en cohérence avec la pénurie croissante de médecins du travail alléguée ; qu'en affirmant qu'elle ne justifiait pas d'une adaptation mathématique du salaire en relation directe avec une pénurie de

au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 983 295 171 - 2024 B 336 et exerce une activité d'exploitation de tous fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, croissanterie

deux à trois kilomètres, avant l'aire de Mornas, les feux de détresse en action, certains précisant qu'il était ensuite reparti en heurtant les barrières de sécurité et s'était dirigé à une vitesse croissante

SOCIETE CROISSANTERIE NANTAISE C/ FEDERATION DES PATRONS BOULANGERS ET BOULANGERS PATISSIERS DE LOIRE ATLANTIQUE. Jugement du T.C. NANTES du 05 Septembre 1996.

X... a été engagé par la société Croissanterie du Golf le 1er juillet 1996 en qualité de pâtissier ; que la société a été reprise le 1er janvier 2004 ; que le salarié a démissionné en avril 2004 ; qu'estimant

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 juin 2020 et 29 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Crisanti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

[D], déguisé en esclave, portant de lourdes chaînes, simulant la douleur, des pleurs, et criant « ne me frappe pas », cris auxquels M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Crisali, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Croissanterie, société à responsabilité limitée dont le siège social

fermée à clé, mais seulement enclenchée; il n'y a pas eu de dégâts" ; "que, dans son audition en qualité de partie civile, il a encore reconnu avoir frappé avec son poing à plusieurs reprises en criant

[N] Madame [L] [V] [E] [D] épouse [GB] Madame [PO] [UE] [D] Tous représentés par Me Florence BLIEK-VEIDIG, membre de la SCP LOGOS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Cécile CRISANTI

(Bouches du Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix en Provence, au profit de la société à responsabilité limitée CROISSANTERIE DU SUD EST dont le siège social

Prénom NOM Date de naissance Année de naissance Lieu de résidence   Giovambattista LUPIS CRISAFI 14/06/1939 1939 Rome   Elena LUPIS CRISAFI 30/08/1965 1965 Siderno   Fortunato LUPIS CRISAFI

commerce sous la dénomination "Tabac Le Bus", demeurant à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), ..., 5 ) de Mme Mireille B..., demeurant à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), ..., 6 ) de la société Senas Le Croissantier