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1 310 résultats pour « Crozel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2023:PL90669

Cassation

12 mai 2023

12 mai 2023

Aux termes de l'article 689-2 du même code, pour l'application de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, adoptée à New York le 10 décembre 1984

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR90669

Cassation

12 mai 2023

12 mai 2023

Aux termes de l'article 689-2 du même code, pour l'application de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, adoptée à [Localité 3] le 10 décembre

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68676122c173dff6a7933764

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : 03/07/2025 à : [R] [G] Me Pascale GOUAILHARDOU-CRUZEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2402694_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

des travaux de réaménagement du quartier Saint-Roch à Saint-Etienne, un état descriptif technique et qualitatif des immeubles situés à proximité des travaux de démolition d'un immeuble situé 30 rue Crozet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303468_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

à la suspension de la décision en litige, enfin, car le requérant qui n'a pas respecté les critères de sélection, qu'il n'a pas contestés lors de leur édiction, en ne se rendant pas au concours du Crozet

Source officielle
CC

soc

6137238ecd5801467740b4e4

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

X..., de Me Capron, avocat de l'association Cridel, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c43

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

, TREZEGUET, SURVILLE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Madeleine ARCHIMBAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant la SCP DENEL, GUILLEMAIN, RIEU, DE CROZALS,

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0ba3facdc6046d4721eb64

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Greffier lors du prononcé : Anne-Laure CROZAT Redevances de greffe : 31.79 dont TVA 5.30 € Aux termes d'un jugement en date du 26/03/2025, le tribunal de commerce de Chaumont a ouvert une procédure de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ac3

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

RG N : 12/00046 AFFAIRE : SAS ICABE Représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ SAS CROIZET-POURTY COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162677c12fe6a3e85a6c793

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

La SA CROIZET-EYMARD & COMPAGNIE est devenue la SA CROIZET puis la SAS CROIZET.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e673d7cdc6046d47ef7667

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

QBE EUROPE SA/NV en qualité d’assureur de la Société CROZET NURRA S.A. QBE EUROPE SA/NV en qualité d’assureur de la S.A.R.L. BUREAU D’ETUDES BATUT STRUCTURE BOIS dit BET 3B S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100645

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

X..., propriétaire de plusieurs parcelles sur le territoire de la commune du Crozet (la commune), l'a fait assigner en revendication de la propriété d'une cour, dépendant selon cette dernière du domaine

Source officielle
CC

comm

6079d3669ba5988459c58ffa

Cassation

18 décembre 1986

18 décembre 1986

X..., ingénieur en chef du département " moteurs diésel " de la société Crépelle et compagnie, aux droits de laquelle se trouve la société des moteurs Crépelle (société Crépelle) a fait déposer à l'Institut

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

677d79a0b032d83cfd3e6798

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

20L N° RG 24/08493 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZA2J N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [C] [N] ET [B] [H] épouse [N] Copie exécutoire délivrée à Me Marie-anaïs CRONEL

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fb6fcdc6046d478d5a37

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

de : BOULANGERIE DIDEROT (SARL) [Adresse 1] représentée à l'audience par : Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : : Jean-Luc DEGUY : Nicolas BUGUET Pascal BRICHE : Anne-Laure CROZAT

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cd0

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

en caractères et couleurs différents permettant de faire la distinction ; "qu'il ne peut être nié que l'utilisation de tels noms dans un secteur viticole où figurent des AOC telles que Hermitage, Crozes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00812

Cassation

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 21 avril 2011 ), que, par un jugement du 14 septembre 2005, confirmé par un arrêt du 27 mars 2008, la société Alryc a été condamnée à payer à la société Crifel

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007672977

Admin. suprême

3 octobre 1979

3 octobre 1979

D'APPORTER LA PREUVE DU CARACTERE ADEQUAT DE LA SIGNALISATION IMPLANTEE AU CARREFOUR DE LA RUE DE CROUEL ET DE LA RUE DE LA CROIX LEONARDOUX ; CONSIDERANT D'UNE PART, QUE PAR ARRETE DU 29 JUIN 1972 PUBLIE

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02375_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

, en dernier lieu, a condamné la commune de Vauvert à verser, au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, la somme de 1 500 euros à Mme A, la somme de 1 500 euros à la société Crozel

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

6626a6521329eb3db7c2284a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

- N° Portalis DBX6-W-B7G-WMIA N° minute : 24/ du 02 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [B] épouse [U] C/ [U] Copie exécutoire délivrée à Me Christa POULET-MEYNARD Me Marie-Anaïs CRONEL

Source officielle

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