SARRAZIN, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS

des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2016, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc

des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2013, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lucie Cazcarra, - les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique, - les observations de Me Boenec, représentant

, sur le fondement des dispositions de l’article L.511-9 du code de la construction et de l’habitation, de désigner un expert à l’effet de constater les désordres affectant un immeuble situé 9 rue de Luc

du jugement rendu le 24 mars 2014 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - ordonné le placement de Luc X... et Léo X...

Dany D..., domicilié [...] , 8°/ à M. Christophe E..., domicilié [...] , 9°/ à M. Emmanuel WWW , domicilié [...] , 10°/ à M. Rodolphe F..., domicilié [...] , 11°/ à M.

Dany D..., domicilié [...]                            , 8°/ à M. Christophe E..., domicilié [...]                                   , 9°/ à M.

Le lagon de Mayotte abrite plusieurs espèces de tortues marines, dont majoritairement la tortue verte et la tortue imbriquée qui, selon la liste rouge mondiale des espèces protégées, est " en danger "

Jean-Luc H..., S... E..., M. W...

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jean-Luc

contre la propagation de l'épidémie et d'en prévenir les formes graves, alors que le vaccin ne permet pas de lutter contre la propagation du virus.

Jean-Luc Y...

Il produit en ce sens les pièces suivantes : -un courriel de Monsieur Luc H... qui écrit au sujet d'un litige : « pour info.

Y... ; Attendu que la situation de danger concernant l'enfant était donc incontestable ; Attendu que le 18 avril 2014, M.

SARRAZIN, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS

des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Février 2016, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc

liée aux mesures réglementaires visant à lutter contre la propagation du virus COVID-19 dès lors que les salles de danse relevant des établissements recevant du public (ERP) de type P ont connu un sort

liée aux mesures réglementaires visant à lutter contre la propagation du virus COVID-19 dès lors que les salles de danse relevant des établissements recevant du public (ERP) de type P ont connu un sort