CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 498 résultats pour « Delphine PRIOR Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02299

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

président de la chambre criminelle, en date du 30 mars 2018, prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Sur le moyen unique de cassation, pris

Source officielle

Page 5 sur 425

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf6

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

Vu l'appel interjeté par Delphine X... et la société DLM d'un jugement rendu le 20 décembre 2006 par le tribunal de grande instance de Paris qui a : * dit que les "minisocks" créés par Delphine X... et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f40e

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

C/ Delphine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86482

Appel

15 octobre 2002

15 octobre 2002

ARRET DU 15 OCTOBRE 2002 N.G ----------------------- 01/01002 ----------------------- Delphine X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910a6

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Delphine X... C/ CRCAM DU CENTRE OUEST prise en la personne de son Directeur Général ENTRE Monsieur Christophe Daniel Y... ... ...

Source officielle
CC

cr

6079a8c09ba5988459c4ec9b

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Delphine, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Kévin Z..., Morgane Y... et Allans Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles,

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5bca

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delphine productions, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (8e), ..., en cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10680

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Compétences & vous et de la société MJ Synergie, ès qualités, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat des sociétés VLD distribution et Delphin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10094

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Il ressort encore de l'attestation de Achour A..., nouveau collaborateur de Delphine X... à compter de février 2011, que Delphine X... fait preuve dans l'exercice de son activité quotidienne d'une quasi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c5a

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Stéphane X...et Mme Delphine Y...et de dire qu'ils seront recouvrés conformément à la loi sur l'aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb243b00e05d4fac78f

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb343b00e05d4fac795

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb443b00e05d4fac79b

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300480

Cassation

16 avril 2013

16 avril 2013

des parts sociales de la société Gas à mademoiselle Delphine X..., mademoiselle Christine X... et Monsieur Jérôme Z... inclus l'engagement de la société Domivin, pris pendant la période du 1er novembre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb243b00e05d4fac791

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb343b00e05d4fac797

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb443b00e05d4fac799

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb543b00e05d4fac79d

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb543b00e05d4fac79f

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6711fb107603bf88a1884d5d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Z] [K] [Adresse 2] [Localité 6] Non comparant, ni représenté Ayant pour conseil Me Delphine LOPEZ de la SELEURL DELPHINE LOPEZ AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C1616 APPELANT à

Source officielle