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1 569 résultats pour « Delphine VERRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372610cd58014677422ac2

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

vue, X... reconnaissait avoir eu des relations sexuelles répétées et consenties avec Melles A..., B... et D... ; il ressortait des dépositions des victimes la même technique d'approche : un dernier verre

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6708c05b445a086e2bcee115

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DÉCISION DÉFÉRÉE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE D'EVREUX du 06 Avril 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [N] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me David VERDIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6031eed13de78027b9842590

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00193

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

La société Borgwarner France est venue aux droits de la société Delphi France. Examen des moyens Sur le deuxième moyen 6.

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742760e

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69a92a86cdc6046d4790dbce

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel DESPORTES de la SCP BROCHARD & DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 243 Plaidant : Me Delphine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bae64cdc6046d47227f97

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

siège, DESIGNE en qualité de liquidateur : SELAS M.J.S PARTNERS en la personne de Maître [P] [N] [Adresse 4] DIT que le liquidateur procédera à la vérification des seules créances susceptibles de venir

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4653e3bdd077851e0f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00783 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7OW MI : 24/00000943 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Me Delphine

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024508907

Admin. suprême

24 août 2011

24 août 2011

Jean-Luc Matt, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201722

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Lucien et Roland Y... et Denis Y..., aux droits duquel viennent Mmes Marie-Thérèse, Claire et Delphine Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6438f254a942a604f5e93461

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Christophe Y

6137257ccd5801467741e2ae

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

de justice, excès de pouvoir, violation de la loi, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que la cour d'appel a infirmé le jugement en ce qui concerne le préjudice économique de Marc X..., de Delphine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb54e56c9f0d0f8b6f25b

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb54f56c9f0d0f8b6f25f

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55056c9f0d0f8b6f265

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

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CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55056c9f0d0f8b6f267

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55056c9f0d0f8b6f269

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

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CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55156c9f0d0f8b6f26b

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

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CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55156c9f0d0f8b6f26d

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

644cb55156c9f0d0f8b6f26f

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

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