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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-11
69d0536acdc6046d470ab1d5
7 avril 2025
7 avril 2025
Bertrand Guillot, M. Frédéric Mériot et M. Thierry Vitoux Délibéré le 21 mars 2025par les mêmes juges.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60362f2d601ac491900bbe3e
4 décembre 2015
4 décembre 2015
la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 434 838 157 Représentée par Me Jean-François GUILLOT
Source officiellecomm
61372117cd580146773f0e5d
16 janvier 1990
16 janvier 1990
Dominique, demeurant la Rue Guillot à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 59°) Monsieur XU...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10042
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Silhol, conseiller référendaire rapporteur, Mme Guyot, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de la société SNTV Perrenot
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c88481e305d4006d9b
15 juillet 2022
15 juillet 2022
PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR A LA SAISINE Monsieur [P] [L] né le 08 Octobre 1946 à [Localité 17] ([Localité 9]) de nationalité Française Le domaine [T] [Localité 5] Représenté par Me Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60372eed036fdf0a03030ebf
22 mai 2015
22 mai 2015
OLIVIER de l'AARPI DOMINIQUE OLIVIER - SYLVIE KONG-THONG, avocat au barreau de PARIS, toque L 69 Assistée de Me Séverine GUYOT plaidant pour la SCP LYONNET DU MOUTIER - VANCHET - LAHANQUE - GUYOT, avocat
Source officielle2ème chambre
DTA_2106255_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Monteiro, rapporteure publique, - les observations de Me Guillot, représentant la SCI Cazaud-Hatt
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00254
17 mars 2009
17 mars 2009
d'industrie de La Réunion (la CCIR), la construction, l'entretien et l'exploitation de l'aérodrome de Saint-Denis (Gillot) ; que la CCIR a conclu des conventions d'autorisation d'occupation temporaire du domaine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Dominique RAPHA, né en 1963 et résidant à Dijon, M. Albert REGRUTO, né en 1949 et résidant à Fontaine les Dijon, M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2400273_20240206
6 février 2024
6 février 2024
B A, représenté par Me Guillot, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la contrainte émise à son encontre
Source officielle4ème chambre
DTA_2202201_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Guillot-Vignot conseiller municipal de la commune de Dagneux et président de communauté de communes de la Côtière à Montluel.
Source officielleServ. contentieux social
661d6ab0082b40ce99b610f2
8 avril 2024
8 avril 2024
08 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01488 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YA4I N° de MINUTE : 24/00795 DEMANDEUR Monsieur [N] [Z] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Gérard GUILLOT
Source officielle3ème Chambre
6793332132b173f45a7c8d43
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[C] [F], comme son père précédemment, exerce cette activité forestière à titre principal au mépris de la gestion du domaine de la Touche.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021164438
11 août 2009
11 août 2009
Guito J demeurant ..., M. Josian J, demeurant ..., Mme Danielle K, demeurant ..., Mme Rahiba L, demeurant ..., M. Christian M, demeurant ..., M. Jocelyn N, demeurant ..., M.
Source officielleJLD
69d5789ccdc6046d47730bac
7 avril 2026
7 avril 2026
LE DIRECTEUR DE L’EPSMD Hôpital de [Localité 1] [Localité 1] non comparant, représenté par Madame Patricia GUYOT, adjointe des cadres hospitaliers, spécialement mandatée suivant délégation en date du 19
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04861_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
public routier ne porte pas une atteinte excessive au droit de la société Enedis d'occupation du domaine public ; en effet, le droit du concessionnaire d'occuper le domaine public et de réaliser les travaux
Source officielleChambre Sociale
678b4544fc3c89482d4f210c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
. - Grosse Me PEPIN 17.1.25 Me GUYOT 17.1.25 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 JANVIER 2025 6 Pages APPELANT : Monsieur [E] [H] [Adresse 1
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03676_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
1er décembre 2023 du magistrat délégué par la présidente du tribunal prise sur le fondement de l'article R. 351-3 du code de justice administrative, la SASU Monts du Forez énergie, représentée par Me Guinot
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01874_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
B, représenté par Me Guiet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 8 juin 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 décembre 2022 du préfet de la Vienne ;
Source officielleChambre sociale
6710aa6cbe64d7e51024515a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
A.2.D AIDE À DOMICILE DEPENDANCE (ADHAP SERVICES) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocats au barreau de REIMS DÉBATS : En audience publique, en application
Source officiellePage 5 sur 30