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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721f2cd580146773f8f2e
23 juin 1993
23 juin 1993
Eric J..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., 58/ Mme Anne-Marie G... épouse J..., demeurant à Pessac (Gironde), ..., 68/ M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475573.20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Stéphane Relut, Romaric Gobillot, Didier Girault, Michel Petot, Eric Roeser, Arnaud Guenot, Pascal Aucoin, Damien Genet, Jean-Louis Blandin, Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf77
20 mai 2008
20 mai 2008
C / Eric Y... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde5
14 janvier 2009
14 janvier 2009
A AGF IART C / Eric X... Mounia Y... épouse Z... Tahar Z...
Source officielleMERCREDI
6895d2730279fffe842bc69c
16 juillet 2025
16 juillet 2025
, A l’audience, La société YAKMOUT SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant, représentée par Maître Margaux POUPOT-PORTRON, Avocat à la Cour, intervenant à la décharge de Maître Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936f2
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6bb
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Paul-Eric Jean Thierry X... C / ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART-AGF Chantal B... CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Eric C... Christophe D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a103
19 février 2008
19 février 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f5
5 février 2015
5 février 2015
Denise Gaillard, conseiller délégué à la protection des majeurs suivant ordonnance du premier président en date du 16 décembre 2014, présidente, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Micheline Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Eric et B...
Source officielleChambre des Référés
6973da5ccdc6046d477bb256
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DEMANDEURS Monsieur [T] [I] né le 11 août 1974 à [Localité 14] (91) demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Pierre-Alexandre PROFFIT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 518 et Me Nicodim-Beniamin
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca8
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Eric E...dont elle prétend qu'il n'a pas de passé délinquant. Elle accuse M.
Source officielleChambre 01
69768bd9cdc6046d47b41ad9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cae
13 novembre 2013
13 novembre 2013
SA ERIA INGENIERIE Compagnie d'assurances L'AUXILIAIRE SARL NOUVELLE MERANDA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : SCI MONA LISA
Source officielle2e chambre civile
63119d9e6f0d304f138e5e8e
1 septembre 2022
1 septembre 2022
civile, l'affaire a été débattue le 13 JUIN 2022, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric
Source officielleChambre 4-8b
6698b063e6ed70c67f644911
12 juillet 2024
12 juillet 2024
16993 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKQIH [J] [U] C/ Association [4] DE [Localité 2] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Camille GIORGETTI - Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139d
2 avril 2014
2 avril 2014
Signé par Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleREFERES 1ère Section
670421da8d5cd4a87590000a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleChambre 01
67816f496d34da2cbdcd91bf
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleREFERE
6a0cd3cbcdc6046d473cbe3b
19 mai 2026
19 mai 2026
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Benjamin ROUCHÉ 121 - Me Aurélien BOULINEAU 112 - régie - expertises x1 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité
Source officiellePage 5 sur 20
SOULE-ARTOZOUL, Benjamin, Michel, Eric
18/06/2026
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MARTIN, Benjamin, Eric, Fabien
16/06/2026
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POINSARD, Benjamin, Eugène, Roland, Eric
11/05/2026
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BREDIN, Steven, Benjamin, Eric
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 01 Novembre 2024 , désignant mandataire judiciaire Scp Daval-Herodin Mandataires Judiciaires / Me S. Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciai
07/05/2026
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CASCALES, Benjamin, Eric, Pierre
21/04/2026
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