Buisse FR000000000000424 Vénissieux Energies Chaufferie des Minguettes à Vénissieux FR000000000000425 ELM Opérations Société thermique de La Doua FR000000000000427 TotalEnergies Raffinage

Article Annexe I

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(3) Eric Monnet, " La théorie des “ capabilités ” d'Amartya Sen face au problème du relativisme ", Tracés, Revue de sciences humaines, 12 | 2007, p. 103-120.

Article (21 à 29)

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Limite département 23/87 AZERABLES 23 Avenue Charles de Gaulle D 33 GUERET Avenue Mendès France GUERET 23 Avenue Mendès France Avenue Charles de Gaulle GUERET D 940 GUERET 23 D 33 Rue Eric

Article ANNEXE

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pré-presse. 18. 14 Reliure et activités connexes. 18. 14Z Reliure et activités connexes. 18. 2 Reproduction d'enregistrements. 18. 20 Reproduction d'enregistrements. 18. 20Z Reproduction d'enregistrements. 19 Cokéfaction et raffinage

LEGIARTI000042523359

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importés 336 962 542 2 823 746 Taxe sur les conventions d'assurance 1 243 907 384 10 423 944 Taxe sur les jeux 849 734 268 7 120 773 Droits spécifiques sur les perles exportées 412 449 835 3 456 330 Taxe à l'exportation de l'huile de coprah raffinée

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

nettes livrées pour la fluorine ; – pour le chlorure de sodium : – 929,10 € par millier de tonnes nettes livrées pour le sel extrait par abattage ; – 565,40 € par millier de tonnes nettes livrées pour le sel extrait en dissolution par sondage et livré raffiné

Article Annexe II

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-Agents de mise en œuvre NOM DE LA SUBSTANCE NUMERO LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI Cires de polyéthylène 9002-88-4 Cires, paraffiniques, raffinées, produites à partir de charges d'alimentation dérivées d'hydrocarbures pétroliers ou

Article 1

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Toutefois, les dispositions des articles 30 (3°) et 71 s'appliquent à l'ensemble des installations présentes sur une plateforme de raffinage de pétrole, y compris les chaudières, turbines et moteurs relevant des rubriques 2910 ou 3110 ; - des installations

LEGIARTI000024225226

—

Lien causal entre l'aire géographique De par sa situation géographique, le haut Jura, pays de montagne, conserve une vocation agricole naturelle : une vocation herbagère utilisée pour la production d'un fromage fin et raffiné. 7.

LEGIARTI000049695375

—

Convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé 2250 - Convention collective régionale de la boulangerie-pâtisserie de la Guyane 2728 - Convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries et raffineries

LEGIARTI000050802675

—

10.32Z Préparation de jus de fruits et légumes 10.39A Autre transformation et conservation de légumes 10.39B Transformation et conservation de fruits 10.41A Fabrication d'huiles et graisses brutes 10.41B Fabrication d'huiles et graisses raffinées

Article TABLEAU C

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Sel (Raffinerie de). 100 Suif (Fondeur de).

Article Annexe VI

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Huile de base non raffinée ou légèrement raffinée. Huile de base - non spécifié. Extrait aromatique de distillat. Extrait aromatique de distillat (traité). Huile de ressuage. Gatsch.

Article Annexe 1

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Eric Fretay, Lorissais, 35420 Louvigné-du-Désert. 10244 4 mars 2008 CUMA des Peloux. 4, rue du Périgord, 24400 Mussidan. 10248 4 mars 2008 CUMA des Moises.

Article III

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CHIMIE, DU CAOUTCHOUC, DE LA PLASTURGIE NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Production de pétrole et de gaz naturel. 11. 1ZA 1, 60 Fabrication d'huiles et de corps gras d'origine végétale et animale. 15. 4AC 2, 60 Huiles raffinées

LEGIARTI000050802679

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Article TABLEAU A

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Sucre huit et raffiné (Marchand de) en gros. Suit fondu (Marchand de) en gros. Tabac (Marchand de) dans le département de la Corse, en gros, Tabac en feuilles (Marchand de). Teinture (Marchand en gros de matures premières pour la).

Article 30

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Des dispositifs permettant d'éviter les émissions de vésicules acides sont installés. 3° Plates-formes de raffinage de pétrole.

Article 2-1

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dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 30 ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, situé à l'Ile de loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines, rond-point Eric-Tabarly

Article Annexe V

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B320 Production d'électricité Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B300 ; INDUSTRIE B060 Raffinage de pétrole, fabrication de carburants et autres produits dérivés du pétrole, exclusion faite de la pétrochimie

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