[L] [I] [D] né le 30 Août 1962 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne assisté de Me Florence ESPINOUSE, avocat au barreau de NIMES DEFENDERESSE Société MARRANE AUTOMOBILE inscrite

dans le prolongement de la Montagne Noire et dont les crêtes culminent entre 700 et 800 mètres en étant elles-mêmes dominées au nord, de l'autre côté du sillon du Jaur, par les monts du Somail, de l'Espinouse

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Septembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 05 Mars 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 06 Septembre 2024 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause eut été débattue en audience publique le 19 juin 2025, devant : Monsieur Frank ESPINASSE

D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant : - Monsieur Frank ESPINASSE

The denial of authorisation for a certain number of meetings, during which the participants would purportedly have been called to espouse the beliefs of its chair, had not had decisive repercussions for

inline-block } .sB0E08D3B { width:294.85pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n o 40259/98 présentée par FLAQUER MELIS Y MOLL ESPINOSA

la procédure d'attribution du marché en cause au stade de l'analyse des offres en intégrant celle présentée par le groupement Lc2r / Agoracom / Ts Historia / Philippe Jarry Consultant / Les Films d'Espigoule

durée de dix-huit mois ; 2°) d'annuler la décision du 23 novembre 2023 par laquelle la préfète de l'Allier l'a assigné à résidence dans le département de l'Allier, au 5 impasse du bois de l'eau à Espinasse-Vozelle

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Septembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Décembre 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

Béatrice AVET, greffier, a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 13 Juin 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 04 Avril 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 07 Mars 2025 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

D'AMIENS a rendu le jugement réputée contradictoire suivant, par mise à disposition au greffe, après que la cause ait été débattue en audience publique le 02 Avril 2026 devant: - Monsieur Frank ESPINASSE

travaux de prolongement de l'autoroute A 719 (section Gannat-Vichy), le département de l'Allier a mis en place une procédure d'aménagement foncier agricole et forestier sur le territoire des communes d'Espinasse-Vozelle

/01900 - N° Portalis DBZ2-W-B7G-HNDC Minute: 17 /2025 JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE Madame [M] [N] épouse [P] née le 27 Décembre 1949 à LIEVIN (PAS-DE-CALAIS), demeurant 1 rue de l’Espinouse