Vancleemput-Plottin-Sauquet-Renesme-[Z]-Gay, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société Lexgroup, société par actions simplifiée, venant aux droits de la société Felix-Serpinet

", exploitée à Sancerre par la société Le Feeling.

Par décision du 02 septembre 2008, la CRA a rejeté le recours de la société Ferinox.

séance du 8 octobre 2009, votre demande de conseil relative à la possibilité d'inviter une personne qui a demandé à recevoir par courriel certaines tables décennales des communes de Neulise et Sainte-Féline

- Condamné Monsieur [O] [D] solidairement avec la société Feeling Fox Production au paiement de la somme de 29.765,07 euros.

C..., représenté par Me Feliho, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 21 décembre 2022 par laquelle l’inspecteur du travail a autorisé son licenciement ; 2°

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2023, Mme D, représentée par Me Feliho, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 30 janvier 2023 par lesquelles la préfète

D de Felice, M.

grief à la Société JEANNE X... d'avoir déposé le 18 octobre 1995 sous le nä95593837 une marque nominative "ADDIS", et de commercialiser sous cette dénomination, directement ou avec la société FRANCE FEELING

[Z] [D] et de la société Feeling Fox productions, a déclaré se désister du pourvoi. En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M.

, en son nom personnel et en tant que venant aux droits de la société Felco motion et la société Felco France. 2.

auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI) et publiés le 30 octobre 2009, et soutient être titulaire des droits patrimoniaux d'auteur sur trois manteaux référencés « Shana », « Felini

B, et de Me Baulard, représentant la société Ferinox. Considérant ce qui suit : 1. M.

. # Waldemar Fellinger mod Bundesanstalt für Arbeit, Nuremberg. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Bundessozialgericht - Tyskland. # Social sikring - arbejdsløshedsdagpenge for grænsearbejdere. # Sag

rendu le 6 janvier 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse fédérale de Crédit mutuel méditerranéen, dont le siège est ..., 2 / de la société Fedimo

DEUX MILLE VINGT-CINQ Jugement d'ouverture d'un redressement judiciaire sur déclaration de cessation des paiements Numéro de PC : 2025RJ115 * Date d'audience : 24 octobre 2025 * Procédure : La SAS FEELING

selon l'arrêt attaqué, qu'à l'issue d'un contrôle opéré aux mois d'avril et mai 2007 par l'URSSAF de Lyon, l'URSSAF de Paris, compétente pour recouvrer les sommes redressées, a notifié à la société Férinox

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 29 janvier 1985 et 24 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M. de FELICE, demeurant ... à Montpellier

Félino Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 30

. # Importazione di pelli di felini originari della Bolivia - Applicazione nella Comunità della convenzione di Washington. # Causa C-182/89.