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90 résultats pour « Fanny CHARVIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

64379dd09477fe04f5cc64a6

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

numéro 2021/001093 du 24/02/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : S.A.S CLAIRE'S FRANCE [Adresse 1] 2ème étage [Localité 3] Représentée par Me Fanny

Source officielle
CA

11e chambre

5fdd2931b6f402920f1ea707

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Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Chambre : N° Section : AD N° RG : F 15/01130 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle Z... de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Fannie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6914795f4322238c089ae45b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 17 OCTOBRE 2025 à Me Carole CHARRIER la SELARL ORVA - VACCARO ET ASSOCIES XA ARRÊT du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a17d61ecdc6046d473158f5

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2026 APPELANTE : [P] [K] née le 17 Novembre 1991 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE représentée par Me Fanny

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223894

Admin. suprême

28 février 2023

28 février 2023

Fani ALAGIOTOU 1981 Cypriot Limassol 4. Ioulia ALEXIOU 1957 Cypriot Paphos 5. Andreas ANDREOU 1976 Cypriot Nicosia 6. Androniki ANDRONIKOU 1968 Cypriot Nicosia 7.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

/ Mme MMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMM... , domiciliée [...] , 54°/ Mme Melanie ZZZ..., domiciliée [...] , 55°/ Mme Jill AAA..., domiciliée [...] , 56°/ Mme Joanne BBB..., domiciliée [...] , 57°/ Mme Fay

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

677e183a25a73d43aa4ae0c5

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

N] né le 27 janvier 1978 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Elise MAMALET, avocat postulant au barreau de Valence et par Me Corinne FUSTER de la SCP SCP SIGMA AVOCATS CHAVRIER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Nathalie Ageron Blanc, résidant à Reignier, Béatrice Viret, résidant à La-Roche-sur-Foron, Valérie Clus Lhomme, résidant à La Roche-sur-Foron, Evelyne Beck, résidant à Menthonnex-sous-Clermont, Michèle Chartier

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f04367cdc6046d47ccdbc4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il est acquis et non contesté que Mme [S] était effectivement en charge de ce suivi, tel que cela ressort de son entretien d'évaluation produit aux débats.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197696cdc6046d475b7aea

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le Club France compte plusieurs terrains de sports, des espaces de réception et de restauration ainsi que les stands d'entreprises partenaires et propose de nombreuses activités et animations : fan zone

Source officielle