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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a54c
18 avril 2007
18 avril 2007
GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 17. 5. 2006 par le Tribunal de grande instance de CLERMONT FERRAND A l'audience publique du 28 Février 2007Mme BRESSOULALY a fait le rapport
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208957_20230830
30 août 2023
30 août 2023
B réside dans les Bouches-du-Rhône, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'il est affecté au Lycée professionnel Ferdinand Revoul situé à Valreas (84138) dans le Vaucluse.
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
67f97bcd0ea89248182ac92d
8 avril 2025
8 avril 2025
LYONNAISE DE BANQUE Rep/assistant : Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [H] [K] Madame [G] [Y] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 08
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18b
19 novembre 2007
19 novembre 2007
ECHARMEAUX Représenté par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Maître Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 24 Septembre 2007, tenue par Madame ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18e
19 novembre 2007
19 novembre 2007
CREUTZWALD Représenté par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Maître Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 24 Septembre 2007, tenue par Madame ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18f
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Représentés par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Maître Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau d'AVESNES S / HELPE DÉBATS à l'audience publique du 24 Septembre 2007, tenue par Madame ROUSSEL
Source officielleciv1
6137237fcd5801467740a8b3
16 mai 2000
16 mai 2000
Raymond C..., demeurant La Fontaine, Moulis-en-Médoc, 33480 Castelnau-de-Médoc, 3 / de Mme Rosalie C..., ayant demeuré ..., 4 / de M.
Source officiellePremière Présidence
689c1c078b0dfb226fe66e1a
7 août 2025
7 août 2025
[K] [V] [J] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Jean-Hubert PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c97b4ecdc6046d476f1a74
16 octobre 2025
16 octobre 2025
N°291 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE :, [J] NNAISEDE BANQ UE / SARL, [D] ROLEGENERAL : N° 2025 002449 JUGEMENT DU SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La société LYONNAISE
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020374514
31 mai 2007
31 mai 2007
Noël A, le jugement du 25 avril 2002 du tribunal administratif de Clermont-Ferrand rejetant sa demande d'annulation de la décision du 1er août 2000 du préfet de la Haute-Loire autorisant M.
Source officiellecomm
613720d4cd580146773eec0c
7 mars 1989
7 mars 1989
Oise), Cuvilly, ..., 11°) Monsieur Georges, Arthur, Henri ZG... et 12°) Madame Marthe, Simonne ZG... née LEMAN, demeurant ensemble à Lys-lez-Lannoy (Nord), ..., 13°) Monsieur Serge, François, Ferdinand
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 15 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b476
11 juin 2008
11 juin 2008
Daniel, Fernand C / Ministère Public Y... Xavier Dossier no 08 / 00026 HUIS- CLOS COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le onze juin deux mille huit.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b83ae0cdc6046d47dfc6ad
30 janvier 2025
30 janvier 2025
, SELARL DIAJURIS, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, ET : Monsieur [D] [Q], domicilié [Adresse 2], Défendeur ne comparant pas.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c1
4 juillet 2007
4 juillet 2007
né le 22 février 1972 à LA ROCHELLE (17) rue Henri Lainé 17630 LA FLOTTE-EN-RE 3o) Madame Stéphanie X... épouse Z...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e61fde28ee4207113e2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
R.G : 24/00825 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FP2S SELARL [D] C/ 1) [W] [K] 2) SA SOCIETE GENERALE Formule exécutoire le : à : Me François PROCUREUR Me Dominique ROUSSEL
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000042375624
28 septembre 2020
28 septembre 2020
société d'économie mixte d'aménagement de la Guadeloupe, les parcelles comprises dans le périmètre de l'opération de résorption de l'habitat insalubre des secteurs des cours Capou-Montella-Charneau-Ferrand
Source officielle6ème / 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000028717868
12 mars 2014
12 mars 2014
exploitants et autres titulaires de droits des communes de Combronde et Montcel et de la SARL Rozana, d'une part, le jugement nos 1000737-1000739-1000771 du 15 mars 2011 du tribunal administratif de Clermont Ferrand
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:457009.20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Dès lors en rejetant des conclusions comme mal fondées, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a méconnu l'étendue de sa compétence.
Source officielleTrib. de Commerce
69a4f6cecdc6046d47344be7
15 juillet 2025
15 juillet 2025
: La BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE 10 Quai des Queyries 33072 Bordeaux Cedex N° d'immatriculation : 755501590 Demanderesse au principal, Comparant et concluant par maître Sylvie FERNANDES
Source officielleChambre Commerciale
65b21162c4cf860008dff6c8
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat plaidant) APPELANTE ET : S.A.
Source officiellePage 5 sur 15
LE MADI'S CAFE, ROUSSELOT, Xavier Jean Paul Thérèse Pierre Fernand Philippe
28/01/2021
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SNC BAR DE LA PLAGE, ROUSSELOT, Xavier Jean Paul Thérèse Pierre Fernand Philippe
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 29/05/2020 enregistré au SIE NICE le 05/06/2020 sous le numéro 0604P612020 Adresse de l'ancien propriétaire: 18 Impasse de Florette Clos Thierry 06500 Menton
18/06/2020
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ROUSSELIERE, Guy Fernand Marie
20/12/2016
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ROUSSEL, Fernand, Eugène, Georges
Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
28/04/2015
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ROUSSEL, Fernand, Eugène, Georges
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/03/2015
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